COMPLEXE AQUATIQUE - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Marché mixte

Commune d'HYERES

Les prestations s'effectuent aux abords directs extérieurs des bâtiments, elles comprennent tous leurs espaces intérieurs et incluent également l'entretien de mobiliers et de matériels. Les prestations concernent le nettoyage et l'entretien du complexe aquatique : zones sèches, zones humides, extérieurs ainsi que le nettoyage des vitreries. LES ZONES SÈCHES : locaux du bâtiment principal et du bâtiment Clubs : Halls d'accueil, Vestiaires, Sanitaires, Douches et Casiers dans tous les bâtiments, Infirmerie, Local extérieur de surveillance des MNS, Espaces repas des agents, Bureaux dans tous les bâtiments, Salle de Réunion/Formation, Coursives et couloirs intérieurs, l'ensemble des Poubelles, les Ascenseurs, les escaliers intérieurs, les gradins intérieurs, les salles et couloirs en sols thermoplastiques, Accès aux Bassins Intérieurs côté Clubs. LES EXTÉRIEURS : Parvis, gradins extérieurs, Espace pique nique ; sanitaires Espace pique nique , escaliers extérieurs, coursives extérieures, vitreries extérieures, l'ensemble des poubelles et cendriers, LES ZONES HUMIDES : Plages et abords du bassin extérieur, du bassin d'apprentissage, du grand bassin intérieur et du bassin ludique, des pédiluves, de la pataugeoire, du toboggan, du Sauna/Hammam, des solariums ; De la mise en place des robots, de la mise en place des couvertures thermiques, l'ensemble des poubelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Société Multi Services

Qui ?

• Commune d'HYERES

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-31	Avis de marché
2024-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COMPLEXE AQUATIQUE - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Marché mixte
Numéro de référence: AOO0924
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 1318606.67 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:

Les prestations s'effectuent aux abords directs extérieurs des bâtiments, comprennent tous leurs espaces intérieurs et incluent également l'entretien de mobiliers et de matériels. Les prestations concernent le nettoyage et l'entretien du complexe aquatique : zones sèches, zones humides, extérieurs ainsi que le nettoyage des vitreries. LES ZONES SÈCHES : locaux du bâtiment principal et du bâtiment Clubs : Halls d'accueil, Vestiaires, Sanitaires, Douches et Casiers dans tous les bâtiments, Infirmerie, Local extérieur de surveillance des MNS, Espaces repas des agents, Bureaux dans tous les bâtiments, Salle de Réunion/Formation, Coursives et couloirs intérieurs, l'ensemble des Poubelles, les Ascenseurs, les escaliers intérieurs, les gradins intérieurs, les salles et couloirs en sols thermoplastiques, Accès aux Bassins Intérieurs côté Clubs. LES EXTÉRIEURS : Parvis, gradins extérieurs, Espace pique nique ; sanitaires Espace pique nique , escaliers extérieurs, coursives extérieures, vitreries extérieures, l'ensemble des Poubelles et cendriers, LES ZONES HUMIDES : Plages et abords ; Pédiluves, Bassin Extérieur, , Bassin d'Apprentissage et grand Bassin Intérieur, Bassin Ludique, Pataugeoire, Toboggan, Sauna/Hammam, Solariums, mise en place robots, couvertures thermiques, l'ensemble des poubelles.

Informations complémentaires:

Délais d'exécution : Pour les prestations à prix forfaitaires : Les fréquences et horaires d'intervention des prestations journalières, hebdomadaires et annuelles sont définis dans l'ANNEXE 2 - Caractéristiques des prestations, l'ANNEXE 1.1 Planning des prestations à réaliser et leur localisation - Zones Sèches, ANNEXE 1.2 Planning des prestations à réaliser et leur localisation - Zones humides ainsi que dans la DPGF. Pour les prestations faisant l'objet d'un bon de commande : les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins

Produits/services supplémentaires:

Services de nettoyage de vitres 📦

Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Site principal ou lieu d'exécution: Dans le périmètre de la commune d'Hyères
Code postal: 83412
Ville: Commune d'Hyères
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Calendrier prévisionnel de relance : premier semestre 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3 En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale et sociale jugées d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-11 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-12 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-12 08:00:00 📅
Lieu: Commune d'Hyères
Informations complémentaires:

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.

Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-02 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Capacité juridique du candidat: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

1. Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations du présent marché (ou DC2) ET 2. La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle

Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'HYERES
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Adresse postale: 12, Avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères Cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: 0494007832 📞
Fax: 0494007981 📠
URL: https://hyeres.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_QRoLt_ibe- 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_QRoLt_ibe- 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché est un marché mixte passé avec un seul opérateur économique et comportant à la fois une partie forfaitaire et une partie en accord-cadre à bons de commande. Les montants minimum et maximum concernent uniquement la partie à bons de commande. Il est conclu à compter du 3 novembre 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un an et est renouvelable par reconduction tacite, à sa date anniversaire, 3 fois. Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. La procédure comprend une visite sur site obligatoire. Les modalités de la visite sur site sont énoncées au règlement de la consultation. Les offres initiales par courriel ne sont pas autorisées, les modalités de remise des offres sont énoncées à l'article 7 du RC.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-464303 (2024-07-31)

Avis d'attribution de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1318606.67 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1410486.87 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1410486.87 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 1410486.87 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1410486.87 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-09 📅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024AOO0924
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1410486.87 💰
Offre la plus basse: 1410486.87 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1410486.87 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1226523.73 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1410486.87 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Offre de SARL SOCIETE MULTI SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl societe multi services
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl societe multi services
Numéro d'enregistrement national: 47750264500039
Adresse postale: 220, Rue Antoine Parmentier
Code postal: 83400
Commune postale: Hyères
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.bartolo@sms-sudest.com 📧
Téléphone: 0494577230 📞
Fax: 0494579767 📠
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, Rue Racine
Source: OJS 2024/S 241-757761 (2024-12-10)

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