Collecte des déchets (sauf verre)
Cté Cnes Rhône Lez Provence
Pour les besoins de la communauté de communes Rhône lez Provence, la présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de collecte des déchets (OMR sauf le verre) en porte à porte et point de regroupement et leur évacuation jusqu'à l'unité de traitement désignée par la collectivité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets (sauf verre)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 84500
Ville: Bollene
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-05 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes Rhône Lez Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1260 Avenue Théodore Aubanel
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: helene.mollard@ccrlp.fr 📧
Téléphone: +33 490400128 📞
URL: https://www.ccrlp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ccrlp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_879_1030009.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ccrlp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 36 27 86 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-397467 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets (sauf verre)
Numéro de référence:
2024-13
Brève description:
Pour les besoins de la communauté de communes Rhône lez Provence, la présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché de collecte des déchets (OMR sauf le verre) en porte à porte et point de regroupement et leur évacuation jusqu'à l'unité de traitement désignée par la collectivité.
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Unique
Description du marché:
Collecte des déchets (OMR sauf le verre) en porte à porte et point de regroupement et leur évacuation jusqu'à l'unité de traitement désignée par la collectivité
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
Code postal: 84500
Ville: Bollene
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-05 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au DCE
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté Cnes Rhône Lez Provence
Numéro d'enregistrement national:
20000062800079
Adresse postale: 1260 Avenue Théodore Aubanel
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: helene.mollard@ccrlp.fr 📧
Téléphone: +33 490400128 📞
URL: https://www.ccrlp.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ccrlp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_879_1030009.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://ccrlp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 66 36 27 86 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 129-397467 (2024-07-03)
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