CAISSE DES ECOLES- Acquisition de fournitures scolaires et extrascolaires, de manuels scolaires et de livres de bibliothèque- Accords-cadres à bons de commande
Les prestations concernent la fourniture de matériel scolaire et pédagogique, de livres scolaires et d'enseignement et de livres jeunesse pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la Ville de HYERES.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-27.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-20.
Avis de marché (2024-02-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: CAISSE DES ECOLES- Acquisition de fournitures scolaires et extrascolaires, de manuels scolaires et de livres de bibliothèque- Accords-cadres à bons de commande
Numéro de référence: CE-AOO0123
Brève description:
“Les prestations concernent la fourniture de matériel scolaire et pédagogique, de livres scolaires et d'enseignement et de livres jeunesse pour les écoles...”
Brève description
Les prestations concernent la fourniture de matériel scolaire et pédagogique, de livres scolaires et d'enseignement et de livres jeunesse pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la Ville de HYERES.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Valeur estimée hors TVA: 1477883.093 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations concernent la fourniture de livres jeunesse pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la ville d'HYERES. A titre indicatif,...”
Description du marché
Les prestations concernent la fourniture de livres jeunesse pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la ville d'HYERES. A titre indicatif, les livres feront l'objet d'une commande par école et par centre avec détail par classe en principe en juin avec un réajustement en septembre. Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance. Les livraisons s'effectueront principalement en période scolaire du lundi au vendredi entre 8h15 et 16h30. Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils loisirs.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an.
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2ème semestre 2027).
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans le périmètre de la commune d'Hyères”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“3 reconductions tacites” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale et sociale jugées d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des prestations, jugé d'après le taux de rabais indiqué à l'AE
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations concernent la fourniture de matériel scolaire et pédagogique.
A titre indicatif, les fournitures feront l'objet d'une commande par école et...”
Description du marché
Les prestations concernent la fourniture de matériel scolaire et pédagogique.
A titre indicatif, les fournitures feront l'objet d'une commande par école et par centre avec détail par classe en principe en juin avec un réajustement en septembre.
Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance.
Les livraisons s'effectueront principalement en période scolaire du lundi au vendredi entre 8h15 et 16h30.
Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils de loisirs.
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Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an.
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2ème semestre 2027).
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Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦 Informations sur les options
Description des options:
“Trois reconductions tacites” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé d'après le montant total TTC indiqué à l'AE, le cas échéant corrigé.
Le montant Total TTC indiqué à l'AE correspond au montant TTC DENC + Montant TTC du devis fictif représentant une commande fictive permettant de juger les taux de rabais proposés. Ce devis est une simulation d'une commande fictive représentant les besoins des écoles et accueils périscolaires. Elle représente une commande type pouvant être passée au cours d'une année.
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale et sociale jugées d'après la grille de notation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Les prestations concernent la fourniture de livres scolaires et d'enseignement pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la ville d'Hyères.
A...”
Description du marché
Les prestations concernent la fourniture de livres scolaires et d'enseignement pour les écoles publiques et les accueils de loisirs de la ville d'Hyères.
A titre indicatif, les livres feront l'objet d'un bon de commande par école et par centre avec détail par classe en principe en juin avec un réajustement en septembre.
A titre indicatif, concernant le lot 2, 80% des commandes concernent les manuels scolaires, 11% concernent les fiches techniques, fichiers à photocopier, ouvrages dématérialisés, valises atelier, 9% concernent les ouvrages et livres d'enseignements (dictionnaires, atlas, cartes, précis, méthodes, livrets, ..) et 1% concernent les livres en langue étrangère (notamment en import).
Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance. Les livraisons s'effectueront principalement en période scolaire du lundi au vendredi entre 8h15 et 16h30.
Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils de loisirs.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“3 reconductions tacites” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé d'après le montant du devis fictif, indiqué à l'AE, le cas échant corrigé. Ce devis fictif représente une commande fictive permettant de juger les taux de rabais proposés,
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-28 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité juridique du candidat: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacité juridique du candidat: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Une liste des principales livraisons effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Une liste des principales livraisons effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvé(e)s par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
ET
2. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1.Tout document permettant d'apprécier la capacité économique et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché (ou DC2)
ET
2.La...”
Liste et brève description des critères de sélection
1.Tout document permettant d'apprécier la capacité économique et financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché (ou DC2)
ET
2.La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
“Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à...”
Chaque marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il est renouvelable à sa date anniversaire par reconduction tacite, au plus 3 fois, par période successive d'un an.
Les livraisons feront l'objet d'un bon de commande. Le délai de livraison des fournitures est de 10 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande.
La période d'intervention s'étend du lundi au vendredi, jours fériés exclus et englobent les périodes de congés (pour les accueils de loisirs).
Avant toute livraison, une prise de rendez vous sera obligatoire 48h à l'avance.
En période scolaire, il ne pourra pas y avoir de livraison le mercredi sauf en cas d'accord préalable du service gestionnaire
Les livraisons seront possibles pendant les vacances scolaires uniquement pour les accueils de loisirs.
Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC.
Conditions particulières d'exécution : Le marché comprend plusieurs clauses de réexamen (changement de désignation des services gestionnaires, changement d'adresse mail de contact du représentant du maître d'ouvrage, changement du numéro SIRET de l'acheteur, changement des références figurant au BPUC (lot 1), suspension de délai (lots 2 et 3)).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative;
- à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Jusqu'à la signature du contrat, un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative;
- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du code de justice administrative;
-Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n°358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 037-109146 (2024-02-20)