AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024

Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024
Numéro de référence: 24A0066
Brève description:
“AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24A066003
Titre: Lot 3 - Lignes P315/P316/P318/P319/P320/P323
Description du marché:
“Lot 3 - Lignes P315/P316/P318/P319/P320/P323”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont dans le Règlement de la Consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 241066001
Titre: Lot 1 - Lignes P101/P120 : Bourg-Argental / Annonay
Description du marché:
“Lot 1 - Lignes P101/P120 : Bourg-Argental / Annonay”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 24A066002
Titre: Lot 2 - Ligne P208 : Charlieu
Description du marché:
“Lot 2 - Ligne P208 : Charlieu”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les éléments demandés sont repris dans le Règlement de Consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_f9rIRfNVlQ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 52139750500012
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du contrat...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 054-159102 (2024-03-14)

Avis d'attribution de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 192 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192 000 EUR 💰
Description
Code postal: 42000
Ville: Departement de la loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Ville: Departmeent de la loire

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24A0066001
Date de conclusion du contrat: 2024-06-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 136 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE 1 LOT 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 48199.32 EUR 💰
Proportion (%): 61
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Courriers rhodaniens
Nom et adresse du contractant
Nom: Les courriers rhodaniens
Numéro d'enregistrement national: 33722008100018
Code postal: 07130
Commune postale: Annonay
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE 2 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transarc
Nom et adresse du contractant
Nom: Transarc aquilon
Numéro d'enregistrement national: 50265777800028
Code postal: 42300
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 217-678278 (2024-11-06)