AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024
Région Auvergne-Rhône-Alpes
AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
| 2024-04-15 | Avis de marché |
| 2024-11-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024
Numéro de référence:
Brève description: AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Lignes P315/P316/P318/P319/P320/P323
Description du marché: Lot 3 - Lignes P315/P316/P318/P319/P320/P323
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont dans le Règlement de la Consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Lignes P101/P120 : Bourg-Argental / Annonay
Description du marché: Lot 1 - Lignes P101/P120 : Bourg-Argental / Annonay
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Ligne P208 : Charlieu
Description du marché: Lot 2 - Ligne P208 : Charlieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments demandés sont repris dans le Règlement de Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_f9rIRfNVlQ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159102 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024
Numéro de référence:
24A0066
Brève description: AT42 Transports interurbains lignes dites "de proximité" - 3 lots - 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24A066003
Titre: Lot 3 - Lignes P315/P316/P318/P319/P320/P323
Description du marché: Lot 3 - Lignes P315/P316/P318/P319/P320/P323
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont dans le Règlement de la Consultation
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
241066001
Titre: Lot 1 - Lignes P101/P120 : Bourg-Argental / Annonay
Description du marché: Lot 1 - Lignes P101/P120 : Bourg-Argental / Annonay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
24A066002
Titre: Lot 2 - Ligne P208 : Charlieu
Description du marché: Lot 2 - Ligne P208 : Charlieu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments demandés sont repris dans le Règlement de Consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_f9rIRfNVlQ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
52139750500012
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159102 (2024-03-14)
Avis de marché (2024-04-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: CHANGEMENT DATE LIMITE
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e6fb81ee-74a7-4658-a560-465a264c005c-01
Source: OJS 2024/S 076-225225 (2024-04-15)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte: CHANGEMENT DATE LIMITE
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e6fb81ee-74a7-4658-a560-465a264c005c-01
Source: OJS 2024/S 076-225225 (2024-04-15)
Avis d'attribution de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 192 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192 000 EUR 💰
Description
Code postal: 42000
Ville: Departement de la loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Ville: Departmeent de la loire
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 136 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 48199.32 EUR 💰
Proportion (%): 61
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Courriers rhodaniens
Nom et adresse du contractant
Nom: Les courriers rhodaniens
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 07130
Commune postale: Annonay
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transarc
Nom et adresse du contractant
Nom: Transarc aquilon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 42300
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 217-678278 (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 192 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192 000 EUR 💰
Description
Code postal: 42000
Ville: Departement de la loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Durée de l'accord: 48 mois
Ville: Departmeent de la loire
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24A0066001
Date de conclusion du contrat: 2024-06-21 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 136 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 136 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE 1 LOT 1
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 48199.32 EUR 💰
Proportion (%): 61
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Courriers rhodaniens
Nom et adresse du contractant
Nom: Les courriers rhodaniens
Numéro d'enregistrement national:
33722008100018
Code postal: 07130
Commune postale: Annonay
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 2 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Transarc
Nom et adresse du contractant
Nom: Transarc aquilon
Numéro d'enregistrement national:
50265777800028
Code postal: 42300
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 217-678278 (2024-11-06)
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