Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Bois de chauffage
- • Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère: voir documents de la consultation: règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité techniques, financières et professionnelles.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Route de la Confluence ZAC de Beuzon - ECOUFLANT CS 60145 49001 ANGERS
Code postal: 49001
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sieml@sieml.fr 📧
Téléphone: +33 2 41 20 75 20 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_cqgqPN-UkC 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'Ille Gloriette BP 241111 44042 NANTES CEDEX 01
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 55 10 10 02 📞
Source: OJS 2024/S 121-373414 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Numéro de référence:
2024010ENR
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents pour l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Description
Identifiant interne:
2024010ENR
Titre: Approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Description du marché:
Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'approvisionnement en combustible bois granulés pour les différentes chaufferies du Siéml (49).
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage
📦
Critères d'attribution
Critère: voir documents de la consultation: règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité techniques, financières et professionnelles.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
25490130900032
Adresse postale: 9 Route de la Confluence ZAC de Beuzon - ECOUFLANT CS 60145 49001 ANGERS
Code postal: 49001
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sieml@sieml.fr 📧
Téléphone: +33 2 41 20 75 20 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_cqgqPN-UkC 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
920 842 150 00012
Adresse postale: 6 Allée de l'Ille Gloriette BP 241111 44042 NANTES CEDEX 01
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 2 55 10 10 02 📞
Source: OJS 2024/S 121-373414 (2024-06-21)
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