Approvisionnement du magasin du Centre Technique Municipal en fournitures et matériaux
Ville de Guyancourt
Le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement du Centre Technique Municipal en fournitures et matériaux. Il s'agit d'approvisionner le centre technique municipal en fournitures et matériaux tout corps d'état afin de permettre le travail des régies techniques. Ces fournitures peuvent être à destination de stockage ou directement à destination des chantiers des régies. Les prescriptions sont données dans le Cahier des Clauses Techniques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Deco Sphere
- • etablissements Bossu Cuvelier
- • Foussier
- • Legallais Bouchard
- • point p s.a.s
- • Quincaillerie Beauceronne
- • Rexel France
- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Tôles (construction)
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-28 | Avis de marché |
| 2025-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du magasin du Centre Technique Municipal en fournitures et matériaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en quincaillerie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Outillage
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en outillage
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tubes, tôles, fer
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en tubes, tôles et fer
Produits/services supplémentaires: Tôles (construction) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité (hors sources lumineuses)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en électricité
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture et préparation de fond
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en peinture et préparation de fond
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en plomberie
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie PVC
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en plomberie PVC
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériaux
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en matériaux
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Guyancourt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Ambroise Croizat
Code postal: 78041
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORTON François
Courrier électronique: marches.publics@ville-guyancourt.fr 📧
Téléphone: 0130483333 📞
URL: http://www.ville-guyancourt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1550997 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1550997 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-656075 (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement du magasin du Centre Technique Municipal en fournitures et matériaux
Numéro de référence:
24-03
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'approvisionnement du Centre Technique Municipal en fournitures et matériaux. Il s'agit d'approvisionner le centre technique municipal en fournitures et matériaux tout corps d'état afin de permettre le travail des régies techniques. Ces fournitures peuvent être à destination de stockage ou directement à destination des chantiers des régies.
Les prescriptions sont données dans le Cahier des Clauses Techniques
Afficher plus
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Quincaillerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en quincaillerie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Outillage
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en outillage
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Tubes, tôles, fer
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en tubes, tôles et fer
Produits/services supplémentaires: Tôles (construction) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Electricité (hors sources lumineuses)
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en électricité
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Peinture et préparation de fond
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en peinture et préparation de fond
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Plomberie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en plomberie
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Plomberie PVC
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en plomberie PVC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Matériaux
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en matériaux
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: fournitures en serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Guyancourt
Numéro d'enregistrement national:
33542
Adresse postale: 14 Rue Ambroise Croizat
Code postal: 78041
Commune postale: Guyancourt
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORTON François
Courrier électronique: marches.publics@ville-guyancourt.fr 📧
Téléphone: 0130483333 📞
URL: http://www.ville-guyancourt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1550997 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1550997 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les documents du dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables via la plateforme de dématérialisation Aws à l'adresse https://www.marches-publics.info
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
3CC238E4-F96C-F4D0-FDD27CA4DF911104
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-656075 (2024-10-28)
Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 380 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-12 📅
Titre: Quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Quincaillerie beauceronne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Edmond Poillot
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements bossu cuvelier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue De Berzin
Code postal: 59273
Commune postale: Fretin
Région: Nord 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
Région: Paris 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: deco sphere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Andre Le Notre
Code postal: 94490
Commune postale: Ormesson-Sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Henri Spriet
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Point p s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 Av Des Guilleraies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 656075-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 108-368462 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 380 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202524031
Date de conclusion du contrat: 2025-05-12 📅
Titre: Quincaillerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Quincaillerie beauceronne
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-1-1
Adresse postale: 4 Rue Edmond Poillot
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements bossu cuvelier
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-3-1
Adresse postale: Rue De Berzin
Code postal: 59273
Commune postale: Fretin
Région: Nord 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 85 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel france
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-4-1
Adresse postale: 13 Bd Du Fort De Vaux
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
Région: Paris 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: deco sphere
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-5-1
Adresse postale: 13 Rue Andre Le Notre
Code postal: 94490
Commune postale: Ormesson-Sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais bouchard
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-6-1
Adresse postale: Rue Henri Spriet
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Point p s.a.s
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-8-1
Adresse postale: 25 Av Des Guilleraies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national:
1550997-1-9-1
Adresse postale: Rue Du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 656075-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant :
Le Tribunal administratif, 56 avenue de Saint-Cloud -
78000 Versailles : téléphone : 01.39.20.54.00, télécopie : 01.39.21.11.19.
Vous avez ainsi la faculté d'y exercer :
-référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au Joue ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative)
-recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - n°291545)
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Numéro d'enregistrement national:
7E440895-F2B2-36EA-F4755EF69E47E38F
Source: OJS 2025/S 108-368462 (2025-06-05)
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