APPEL OFFRE OUVERT
Commune de Montclar
FOURNITURE ET LIVRAISON ENGIN DE DAMAGE POUR ENTRETIEN PISTE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel offre ouvert
Brève description: FOURNITURE ET LIVRAISON ENGIN DE DAMAGE POUR ENTRETIEN PISTE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Engins de nivelage 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: ENGIN DE DAMAGE POUR ENTRETIEN DES PISTES
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-20 📅
Date de fin: 2024-12-20 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-16 12:00:00.0000000 📅
Description de la justification de la procédure: site acheteur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: ART L 2141-1 A L 2141-14 CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montclar
Numéro d'enregistrement national:
Département: 04
Adresse postale: Batiment communal
Bâtiment Communal
3, place henri SAVORNIN
Code postal: 04140
Commune postale: Montclar
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administration@mairie-montclar.com 📧
Téléphone: +33492309202 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 13
Adresse postale: 31 rue François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 186-572249 (2024-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel offre ouvert
Brève description: FOURNITURE ET LIVRAISON ENGIN DE DAMAGE POUR ENTRETIEN PISTE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Engins de nivelage 📦
Description
Identifiant interne:
8cafb378-9413-46f2-b51f-014e3a149e68
Titre: Fourniture et livraison
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: ENGIN DE DAMAGE POUR ENTRETIEN DES PISTES
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-20 📅
Date de fin: 2024-12-20 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-16 12:00:00.0000000 📅
Description de la justification de la procédure: site acheteur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: ART L 2141-1 A L 2141-14 CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Montclar
Numéro d'enregistrement national:
2024-01
Département: 04
Adresse postale: Batiment communal
Bâtiment Communal
3, place henri SAVORNIN
Code postal: 04140
Commune postale: Montclar
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administration@mairie-montclar.com 📧
Téléphone: +33492309202 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
2024-01-02
Département: 13
Adresse postale: 31 rue François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 186-572249 (2024-09-21)
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