Appel d'offres ouvert

Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne - 3CBO (45)

PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-31.

Qui ?

• Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne - 3CBO (45)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-31	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert
Numéro de référence: MP2024-009
Brève description: PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCARS AVEC CHAUFFEURS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: MP2024_009
Titre: Lot 1
Description du marché:

transport aller-retour, des élèves et accompagnateurs des écoles maternelles et élémentaires du territoire de la 3CBO vers le gymnase communautaire de Triguères et la piscine communautaire de Château-Renard

Code postal: 45220
Ville: TERRITOIRE DE LA 3CBO
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: MP2024-009
Titre: Lot 2
Description du marché:

Le transport aller-retour, des enfants et accompagnateurs des centres de loisirs de la 3CBO vers la piscine communautaire de Courtenay pendant les grandes vacances scolaires et vers la piscine communautaire de Château Renard durant les petites vacances scolaires.

Site principal ou lieu d'exécution: Centres de Loisirs sur le territoire de la 3CBO
Ville: Territoire de la 3CBO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Moyens humains et techniques: Ressources humaines et techniques pour exécuter le marché en assurant un niveau de qualité approprié.

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne - 3CBO (45)
Numéro d'enregistrement national: 20006766800018
Département: Loiret
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Code postal: 45220
Commune postale: Chateau-renard
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr 📧
Téléphone: +33 238952515 📞
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif orleans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 171-526240 (2024-08-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)