Appel d'Offres Ouvert - ETUDE ET REMPLACEMENT DES ENROULEURS DE CABLES DU PONT POLAIRE RMP DU REACTEUR JULES HOROWITZ (RJH)
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Cet Appel d'Offres Ouvert porte sur l’étude, la fourniture, l’instrumentation et les travaux sur site concernant les enrouleurs de câbles de puissance et de commande du pont polaire RMP au sein du futur réacteur RJH, pour le compte du Laboratoire d’Exploitation du Hall et des Cellules chaudes (LEHC) du Service d’Exploitation du Réacteur Jules Horowitz du CEA de Cadarache.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'Offres Ouvert - ETUDE ET REMPLACEMENT DES ENROULEURS DE CABLES DU PONT POLAIRE RMP DU REACTEUR JULES HOROWITZ (RJH)
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ponts roulants 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Titre: Appel d'Offres Ouvert - Etude, fourniture, instrumentation et travaux sur site concernant les enrouleurs de câbles de puissance et de commande du pont polaire RMP au sein du futur réacteur RJH, pour le compte du Laboratoire d’Exploitation du Hall et des Cellules chaudes (LEHC) du Service d’Exploitation du Réacteur Jules Horowitz du CEA de Cadarache.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP bâtiment 122
Code postal: 13108
Ville: Saint paul lez durance
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-12 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CEA Cadarache
Service des Marchés et Achats
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabien HERSENT
Courrier électronique: fabien.hersent@cea.fr 📧
Téléphone: +33 4 42 25 43 82 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 02
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-230844 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'Offres Ouvert - ETUDE ET REMPLACEMENT DES ENROULEURS DE CABLES DU PONT POLAIRE RMP DU REACTEUR JULES HOROWITZ (RJH)
Brève description:
Cet Appel d'Offres Ouvert porte sur l’étude, la fourniture, l’instrumentation et les travaux sur site concernant les enrouleurs de câbles de puissance et de commande du pont polaire RMP au sein du futur réacteur RJH, pour le compte du Laboratoire d’Exploitation du Hall et des Cellules chaudes (LEHC) du Service d’Exploitation du Réacteur Jules Horowitz du CEA de Cadarache.
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Produits/services: Ponts roulants 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
B24-000662-FHT
Titre: Appel d'Offres Ouvert - Etude, fourniture, instrumentation et travaux sur site concernant les enrouleurs de câbles de puissance et de commande du pont polaire RMP au sein du futur réacteur RJH, pour le compte du Laboratoire d’Exploitation du Hall et des Cellules chaudes (LEHC) du Service d’Exploitation du Réacteur Jules Horowitz du CEA de Cadarache.
Description du marché:
Part ferme
Les prestations fermes et forfaitaires détaillées dans le CDC consistent notamment à :
• Poste 1 : Etude Avant-Projet Sommaire (APS),
• Poste 2 : Etude Avant-Projet Détaillé (APD),
• Poste 3 : Approvisionnement des pièces et équipements,
• Poste 4 : Pré-montage et tests en usine,
• Poste 5 : Présence aux essais avant travaux du CEA sur site,
• Poste 6 : Travaux et installation sur site,
• Poste 7 : Essais après travaux sur site,
• Poste 8 : Fourniture du dossier de fin d’affaire.
Parts optionnelles
• Option 1 : Démontage complet des anciens câbles de puissance et de commande, fourniture et installation sur site des nouveaux câbles de puissance et de commande,
• Option 2 : Fourniture, installation et essais sur site des éléments d’instrumentation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP bâtiment 122
Code postal: 13108
Ville: Saint paul lez durance
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-12 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marchespublics.gouv.fr avec la référence définie à la section 5.1 (identifiant interne).
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Pour plus d’information, les opérateurs économiques sont invités à consulter les fiches techniques « Présentation des candidatures », « Examen des candidatures » et « Les exclusions de plein droit de la procédure prévues dans la réglementation de la commande publique – tableau d’information » disponibles sur le site internet de la DAJ
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Numéro d'enregistrement national:
77568501900587
Adresse postale: CEA Cadarache
Service des Marchés et Achats
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabien HERSENT
Courrier électronique: fabien.hersent@cea.fr 📧
Téléphone: +33 4 42 25 43 82 📞
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La réglementation applicable à la présente procédure est définie par le code de la commande publique, livre Ier dispositions générales. Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François LECA
Code postal: 13002
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 02
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-230844 (2024-04-16)
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