La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie pour la Ville de Toulon. Toutes ces fournitures sont nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignement, des ateliers, locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (infirmerie, crèche)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres en vue de la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie pour la Ville de Toulon en 5 lots
Numéro de référence: 24FF-DCP-0305-T
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie pour la Ville de Toulon.
Toutes...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie pour la Ville de Toulon.
Toutes ces fournitures sont nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignement, des ateliers, locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (infirmerie, crèche)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne les produits d'entretien nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignements, des ateliers, des...”
Description du marché
Le présent lot concerne les produits d'entretien nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignements, des ateliers, des locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (infirmerie, crèche)
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Informations complémentaires:
“Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 45 000 euro(s) soit 54 000 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 45 000 euro(s) soit 54 000 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum : 150 000 euro(s) soit 180 000 euro(s) Ttc.
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lors de commandes sur catalogues et/ou tarifs publics, les taux de rabais ou de majoration seront invariables pendant toute la durée du marché.
Ces achats seront effectués dans la limite d'un montant annuel minimum fixé à : 20% de la masse annuelle minimale soit 10 800 euro(s) Ttc
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne les matériels de nettoyage et articles de brosserie nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou...”
Description du marché
Le présent lot concerne les matériels de nettoyage et articles de brosserie nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignements, des ateliers, des locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (infirmerie, crèche)
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Informations complémentaires:
“Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 30 000 euro(s) Ht soit 36 000 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 30 000 euro(s) Ht soit 36 000 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum : 130 000 euro(s) Ht soit 156 000 euro(s) Ttc.
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lors de commandes sur catalogues et/ou tarifs publics, les taux de rabais ou de majoration seront invariables pendant toute la durée du marché.
Ces achats seront effectués dans la limite d'un montant annuel minimum fixé à : 20% de la masse annuelle minimale soit 7 200 euro(s) Ttc
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne les sacs à déchets nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignements, des ateliers, des locaux...”
Description du marché
Le présent lot concerne les sacs à déchets nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignements, des ateliers, des locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (infirmerie, crèche)
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Informations complémentaires:
“Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) Ttc;
Montant annuel...”
Informations complémentaires
Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc.
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lors de commandes sur catalogues et/ou tarifs publics, les taux de rabais ou de majoration seront invariables pendant toute la durée du marché.
Ces achats seront effectués dans la limite d'un montant annuel minimum fixé à : 20% de la masse annuelle minimale soit 2 400 euro(s) Ttc
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne les sacs à déchets pour déjections canines”
Informations complémentaires:
“Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) Ht soit 2 400 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 2 000 euro(s) Ht soit 2 400 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) Ttc.
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne les articles d'essuyage et ouaterie nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignements, des...”
Description du marché
Le présent lot concerne les articles d'essuyage et ouaterie nécessaires à l'entretien courant des bureaux, locaux administratifs ou d'enseignements, des ateliers, des locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (infirmerie, crèche)
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Informations complémentaires:
“Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 42 000 euro(s) Ht soit 50 400 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum...”
Informations complémentaires
Les masses financières de l'accord-cadre sont les suivantes :
Montant annuel minimum : 42 000 euro(s) Ht soit 50 400 euro(s) Ttc;
Montant annuel maximum : 200 000 euro(s) Ht soit 240 000 euro(s) Ttc.
Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.
Lors de commandes sur catalogues et/ou tarifs publics, les taux de rabais ou de majoration seront invariables pendant toute la durée du marché.
Ces achats seront effectués dans la limite d'un montant annuel minimum fixé à : 20% de la masse annuelle minimale soit 10 080 euro(s) Ttc
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-Ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années ;- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.L'estimation est annoncée en euros Ht pour la première période d'exécution hors reconduction.La date de début du marché est donnée à titre prévisionnel et n'est pas contractuelle.Une avance de 20 % est prévue à l'article 3.5.2 du Ccap.Une clause de réexamen est inscrite à l'article 5 du Ccap.Les modalités de détermination des prix sont les suivantes :
Concernant les lots 1, 2, 3 et 5 :
a) Les fournitures sont réglées par application aux quantités réellement livrées, après constats contradictoires, des prix unitaires contractuels dont le libellé est donné dans le Bordereau des Prix Unitaires contractuel du lot concerné.
b) Pour les commandes sur catalogues et/ou tarifs publics : les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics se rapportant exclusivement aux familles mentionnées à la trame de réponse du lot concerné et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées.
Les taux de rabais ou de majoration sont invariables pendant toute la durée du marché.
Ces achats seront effectués dans la limite d'un montant annuel minimum fixé à :
- Lot 1 : 20% de la masse annuelle minimale soit 10 800 euro(s) Ttc
- Lot 2 : 20% de la masse annuelle minimale soit 7 200 euro(s) Ttc
- Lot 3 : 20% de la masse annuelle minimale soit 2 400 euro(s) Ttc
- Lot 5 : 20% de la masse annuelle minimale soit 10 080 euro(s) Ttc
Concernant le lot 4 :Les fournitures sont réglées par application aux quantités réellement livrées, après constats contradictoires, des prix unitaires contractuels dont le libellé est donné dans le Bordereau des Prix Unitaires contractuel du lot concerné.L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :Pour le lot n°1 :* le critère "Prix" noté sur 60 points ;* le critère "Organisation du candidat" noté sur 30 points ;* le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 10 points.Pour le lot n°2 :* le critère "Prix" noté sur 60 points ;* le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 40 points.Pour les lots n°3, 4 et 5 :* le critère "Prix" noté sur 70 points ;* le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 30 points.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: 721504
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞
Fax: 0484354460 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 713498
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 142-441222 (2024-07-19)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024rl169
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Produits d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54824.36 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national: 1497828-1-1-1
Adresse postale: All D'Helsinski
Code postal: 83870
Commune postale: Signes
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sanogia.com📧
Téléphone: 0498000002📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 59660.61 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497828-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17418.03 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La casalinda france
Numéro d'enregistrement national: 1497828-1-3-1
Adresse postale: 1330 Av J R G Gautier De La Lauziere
Code postal: 13080
Commune postale: Aix-En-Provence
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: info@lacasalinda.com📧
Téléphone: 0488718812📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 425 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Animo concept
Numéro d'enregistrement national: 1497828-1-4-1
Adresse postale: 6 Pl Des Corporations
Code postal: 34590
Commune postale: Marsillargues
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: gestion@animo-concept.com📧
Téléphone: 0467825526📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110198.34 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497828-1-5-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 56966
Région: Var🏙️
“Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 246 526,34 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°1 correspond à la...”
Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2 (soit 246 526,34 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°1 correspond à la somme des postes du Bpu valant Denc soit (54 824,36 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°2 correspond à la somme des postes du Bpu valant Denc soit (59 660,61 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°3 correspond à la somme des postes du Bpu valant Denc soit (17 418.03 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°4 correspond à la somme des postes du Bpu valant Denc soit (4 425 euro(s) Ht)
Le montant du lot n°5 correspond à la somme des postes du Bpu valant Denc soit (110 198.34 euro(s) Ht)
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :
Lot 1 : montant minimum annuel : 45 000 euro(s) Ht soit 54 000 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 150 000 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) Ttc
Lot 2 : montant minimum annuel : 30 000 euro(s) Ht soit 36 000 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 130 000 euro(s) Ht soit 156 000 euro(s) Ttc
Lot 3 : montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) Ttc
Lot 4 : montant minimum annuel : 2 000 euro(s) Ht soit 2 400 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 10 000 euro(s) Ht soit 12 000 euro(s) Ttc
Lot 5 : montant minimum annuel : 42 000 euro(s) Ht soit 50 400 euro(s) Ttc / montant maximum annuel : 200 000 euro(s) Ht soit 240 000 euro(s) Ttc
Les lots ont été attribués sur la base des critères suivants :
Lot 1 : critère prix noté sur 60 points, critère organisation du candidat noté sur 30 points et le critère protection de l'environnement noté sur 10 points
Lot 2 : critère prix noté sur 60 points et le critère protection de l'environnement noté sur 40 points
Lot 3 : critère prix noté sur 70 points et le critère protection de l'environnement noté sur 30 points
Lot 4 : critère prix noté sur 70 points et le critère protection de l'environnement noté sur 30 points
Lot 5 : critère prix noté sur 70 points et le critère protection de l'environnement noté sur 30 point, lui-même divisé en deux sous-critères notés respectivement 20 et 10 points
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994)
Ces marchés ont été signés le 21/01/2025 et notifiés le 22/01/2025
Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 86AD312E-0861-E1CB-AE7B0219D38DD774
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 86AD311D-07E2-C256-7B75EA43B300FBA6
Région: Var🏙️
Source: OJS 2025/S 019-057764 (2025-01-27)