appel d'offre ouvert

CIAS Terres de Montaigu (85)

Acquisition de solutions d'entretien et d'hygiène, matériel / formation associs , et gants et SHA (solution hydroalcoolique) pour les services de Terres de Montaigu-Cias Montaigu-Rocheservière

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CA Diffusion
• ORAPI Hygiene

Qui ?

• CIAS Terres de Montaigu (85)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-27	Avis de marché
2025-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: appel d'offre ouvert
Brève description:

Acquisition de solutions d'entretien et d'hygiène, matériel / formation associs , et gants et SHA (solution hydroalcoolique) pour les services de Terres de Montaigu-Cias Montaigu-Rocheservière

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: CIAS-2024-03-Lot1
Titre: Fourniture de solutions d'entretien et d'hygiène, matériel et formation associés
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de solutions d'entretien et d'hygiène, matériel et formation associés
Produits/services supplémentaires:

Antiseptiques et désinfectants 📦

Balais et brosses et autres articles de divers types 📦

Produits de nettoyage 📦

Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:

Les critères d'attribution pour le lot n° 1 sont : Le critère prix pondéré à 50% , le critère technique pondéré à 30 % et le critère performance environnementale pondéré à 10%. Ils sont appliqués conformément aux modalités de l'article 7.2 du réglement de consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: CIAS_2024_03_Lot2
Titre: Fourniture de solution de distribution d'eau Ozonée
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de solution de distribution d'eau Ozonée
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Produits/services supplémentaires: Antiseptiques et désinfectants 📦
Critères d'attribution
Critère:

Les critères d'attribution pour le lot n° 2 sont le critère prix pondéré à 60 %, le critère technique pondéré à 40 % conformément aux modalités précisées à l'article 7.2 du règlement de consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: CIAS_2024_03_Lot3
Titre: Fourniture de gants et solutions hydroalcooliques
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de gants et solutions hydroalcooliques
Produits/services: Produits désinfectants pour les mains 📦
Produits/services supplémentaires:

Gants 📦

Gants de travail 📦

Critères d'attribution
Critère:

Les critères d'attribution pour le lot n° 3 sont le critère prix 60%, le critère technique 40% conformément aux modalités de l'article 7.2 du règlement de consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Antiseptiques et désinfectants 📦

Gants de travail 📦

Produits de nettoyage 📦

Description
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CIAS Terres de Montaigu (85)
Numéro d'enregistrement national: 20007392200011
Adresse postale: 35 avenue Villebois Mareuil
Code postal: 85607
Commune postale: Montaigu Cedex
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@terresdemontaigu.fr 📧
Téléphone: +33 251464545 📞
Fax: +33 251464540 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Visite préconisée : le 10 juillet 2024 ou le 16 juillet 2024 à partir de 9H00. Echantillons à remettre pour les lots n° 1 et n° 3 au nombre de 2 par référence identiques par article surligné en jaune dans les BPUF concernés. Démonstration prévue pour le Lot n° 1 semaine 37. La durée de chaque lot est de 12 mois reconductible 3 fois tacitement.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de réglement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: CCira de Nantes, Dreets des pays de la loire - Immeuble Skyline- 22 mail Pablo Picasso BP24209
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
Fax: +33 660489889 📠
URL: https://www.pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'île gloriette BP 1036
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101003 📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-387893 (2024-06-27)

Avis d'attribution de marché (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de solutions d'entretien et d'hygiène, matériel / formation associés , et gants et SHA (solution hydroalcoolique) pour les services de Terres de Montaigu-Cias Montaigu-Rocheservière
Brève description:

Acquisition de solutions d'entretien et d'hygiène, matériel / formation associés , et gants et SHA (solution hydroalcoolique) pour les services de Terres de Montaigu-Cias Montaigu-Rocheservière

Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations peuvent s'exécuter sur tout le territoire de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération

Code postal: 85600
Ville: Montaigu-Vendee
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): le critère qualité technique est jugé à partir du mémoire technique réalisé par le candidat et noté sur 100 points selon les sous-critères définis au règlement de consultation, puis application de la pondération de 30%
Le critère qualité environnemental est jugé à partir du cadre de réponse environnementale remis par le candidat et noté sur 100 points selon les sous-critères définis au réglement de consultation, puis application de la pondération de 10%
Description
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations peuvent d'effectuer sur tout le territoire de Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le qualité technique est jugé à partir du mémoire technique réalisé par le candidat et noté sur 100 points selon les sous-critères définis dans le règlement de consultation, puis application de la pondération de 40%
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations peuvent s'effectuer sur tout le territoire de Montaigu-Vendée, Communauté d'agglomération.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): le critère qualité technique est jugé à partir du mémoire technique réalisé par le candidat et noté sur 100 points selon les sous-critères définis au règlement de consultation puis application de la pondération de 40%
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations seront exécutées sur le territoire de terres de Montaigu, communauté d'agglomération.

Ville: Montaigu-Vendée

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CIAS-2024-03_LT1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-11 📅
Titre: Fourniture de solutions d'entretien et d'hygiène, matériel et formation associés
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 64 955 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ORAPI HYGIENE - 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi hygiene
Numéro d'enregistrement national: 44031947300524
Adresse postale: Parc Industriel de la Plaine de l’Ain 225 Allée des Cèdres
Code postal: 01150
Commune postale: Saint-Vulbas
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-stvulbas@orapi.com 📧
Téléphone: +33 047440200 📞

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 265 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CA DIFFUSION - 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Ca diffusion
Numéro d'enregistrement national: 38491999900035
Adresse postale: 1 Avenue de machelen ZI de la rouge porte
Code postal: 59250
Commune postale: halluin
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: marches@cadiffusion.com 📧
Téléphone: +33 320251370 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.terresdemontaigu.fr/annuaire/centre-intercommunal-daction-sociale-cias-terres-de-montaigu/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le lot n° 2 : Fourniture d'une solution de distribution d'eau ozonée a été déclaré sans suite et sera relancé ultérieurement.

Source: OJS 2025/S 005-008575 (2025-01-06)

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