AOO 2024-030 Entretien et maintenance du parc automobile des Véhicules Légers et des poids lourds de la Ville du CANNET (9 lots)

Ville du Cannet (06)

AOO 2024-030 Entretien et maintenance du parc automobile des Véhicules Légers et des poids lourds de la Ville du CANNET (9 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-15 Avis de marché
2025-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO 2024-030 Entretien et maintenance du parc automobile des Véhicules Légers et des poids lourds de la Ville du CANNET (9 lots)
Numéro de référence: AOO 2024-030 Entretien et maintenance du parc automobile des Véhicules Légers et des poids lourds de la Ville du CANNET (9 lots)
Brève description:
AOO 2024-030 Entretien et maintenance du parc automobile des Véhicules Légers et des poids lourds de la Ville du CANNET (9 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 : Prestations mécaniques pour véhicules légers de marque Renault
Titre: Lot 1 : Prestations mécaniques pour véhicules légers de marque Renault
Description du marché: Lot 1 : Prestations mécaniques pour véhicules légers de marque Renault
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique : 50%
Prix
Critère de qualité (nom): Performance environnementale au vu du mémoire technique : 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2 : Prestations mécaniques pour véhicules légers de marque Peugeot
Titre: Lot n°2 : Prestations mécaniques pour véhicules légers de marque Peugeot
Description du marché: Lot n°2 : Prestations mécaniques pour véhicules légers de marque Peugeot
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): -Valeur technique au vu du mémoire technique : 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3 : Prestations mécaniques de véhicules légers autres marques
Titre: Lot n°3 : Prestations mécaniques de véhicules légers autres marques
Description du marché: Lot n°3 : Prestations mécaniques de véhicules légers autres marques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4 : Prestations mécaniques pour véhicules électriques
Titre: Lot n°4 : Prestations mécaniques pour véhicules électriques
Description du marché: Lot n°4 : Prestations mécaniques pour véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Lot n°5 : Prestations mécaniques pour poids lourds toutes marques
Description du marché: Lot n°5 : Prestations mécaniques pour poids lourds toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6
Titre: Lot n°6 : Prestations de carrosserie pour véhicules légers toutes marques
Description du marché: Lot n°6 : Prestations de carrosserie pour véhicules légers toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot n°7
Titre: Lot n°7 : Fourniture et pose de pneumatiques et équipements associés sur les véhicules légers
Description du marché:
Lot n°7 : Fourniture et pose de pneumatiques et équipements associés sur les véhicules légers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique : 40%
Performance environnementale au vu du mémoire technique : 10 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot n°8
Titre: Lot n°8 : Fourniture et pose de pneumatiques et équipements associés sur les poids lourds
Description du marché:
Lot n°8 : Fourniture et pose de pneumatiques et équipements associés sur les poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot n°9
Titre: Lot n°9 : Fourniture d’accessoires automobiles
Description du marché: Lot n°9 : Fourniture d’accessoires automobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Code postal: 06110
Ville: Le Cannet
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
-Effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement des 3 dernières années -Liste des principales fournitures ou principaux services des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. -Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés similaires
Afficher plus
Situation économique et financière
-C.A. global et C.A. concernant les prestations similaires des 3 derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
-Qualifications : Diplômes en mécanique automobile et diplômes ou équivalent de formation en électricité, électronique et hydraulique. (lots 1, 2, 3 et 5 ).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
-Marché composé de 9 lots -Accord cadre à bons de commande -Durée du marché : La durée du marché est d’un an et prendra effet à compter de la date de notification.(3 reconductions)
Organe de révision
Nom: Tribunal de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal territorialement compétent est : TRIBUNAL ADMINISTRATIF de NICE 18 Avenue des Fleurs 06000 NICE Tél : 04.89.97.86.00 – Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : - Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative) Après la conclusion du contrat : -Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-626332 (2024-10-15)
Avis d'attribution de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 136 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 136 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 52 607 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 52 607 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MARCHE 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Titre: Lot 1 : Prestations mécaniques pour véhicules légers de marque Renault
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 52 607 💰
Offre la plus basse: 52 607 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 820 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 52 607 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl tony hydro meca
Numéro d'enregistrement national: 51176882200021
Département: 83
Adresse postale: 565 chemin de Fondurance
Code postal: 83440
Commune postale: Montauroux
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antonio-galasso@orange.fr 📧
Téléphone: +33 613329814 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-securises.fr 🌏

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 41 037 💰
Offre la plus basse: 41 037 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 41 037 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Offre la plus élevée: 14 402 💰
Offre la plus basse: 14 402 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 14 162 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1 461 💰
Offre la plus basse: 1 461 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 461 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 13 321 💰
Offre la plus basse: 12 900 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 232 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 280 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl carrosserie saint bernard
Numéro d'enregistrement national: 95407057900014
Département: 06
Adresse postale: 2040 chemin Saint Bernard Porte 12
Code postal: 06220
Commune postale: Vallauris
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: mastercarrosserie.vallauris@orange.fr 📧
Téléphone: +33 497152187 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 6 450 💰
Offre la plus basse: 4 379 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 164 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas euromaster france
Numéro d'enregistrement national: 39252740404670
Département: 38
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Code postal: 38330
Commune postale: Montbonnot
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: gen.fra.ao@euromaster.com 📧
Téléphone: +33 476612800 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: 06
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lecannet.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Source: OJS 2025/S 044-141368 (2025-03-03)