Avis de marché (2024-08-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Brève description:
“AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 588 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord cadre à bons de commandes d'une durée de 1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles...”
Description des options
En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)”
Description des renouvellements:
“Durée de 1 an de la notification renouvelable 3 fois” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points), voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique)”
Description des renouvellements:
“Durée de 1 an à compter de la notification renouvelable 3 fois” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire ou conjoint”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Avance non prévue
Mode de règlement : Mandat administratif
Délai global de paiement : Délai maximum fixé par voie réglementaire. A titre informatif, la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Avance non prévue
Mode de règlement : Mandat administratif
Délai global de paiement : Délai maximum fixé par voie réglementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours, en 2023.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Téléphone: +33 492182325📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat :
- Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)
Après la conclusion du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat :
- Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)
Après la conclusion du contrat :
-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 152-471516 (2024-08-05)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO 2024-027
Valeur totale du marché (hors TVA): 588 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 24 944 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 22 342 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MARCHE-LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-27 📅
Titre: LOT 1 - Matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville/GIP/CAS)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 24 944 💰
Offre la plus basse: 22 342 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 342 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national: 41306933700041
Adresse postale: 94 allée d'Helsinki
PA de Signes
BP 50774
Code postal: 83030
Commune postale: TOULON Cedex
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sanogia.com📧
Téléphone: +33 498000002📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 725 💰
Offre la plus basse: 2 011 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 011 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Numéro d'enregistrement national: 72262054900062
Adresse postale: ZAC du Plan
230 avenue du Counoise
Code postal: 84320
Commune postale: Entraigues sur Sorgue
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: service-ao@coldis.fr📧
Téléphone: +33 490333112📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 35 958 💰
Offre la plus basse: 29 766 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 958 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Offre la plus élevée: 12 766 💰
Offre la plus basse: 8 307 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 307 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: L'entreprise adaptee
Numéro d'enregistrement national: 51024658000011
Adresse postale: 12 rue Jacquard
ZA Le Bert
Code postal: 38630
Commune postale: Les Avenières
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: n.delhorbe@entrepriselea.com📧
Téléphone: +33 474806996📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2025/S 019-057576 (2025-01-27)