AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Ville du Cannet (06)
AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-05 | Avis de marché |
| 2025-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Brève description: AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 588 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Description du marché:
Code postal: 06110
Ville: Le Cannet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points), voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
Ville: le Cannet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique
Quantité: 28000
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Autres acheteurs: Groupement de commandes avec le CCAS et le GIP
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-471516 (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Brève description: AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 588 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)
Titre: Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 1 : Matériels et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville + CCAS+GIP)
Adresse postale: Territoire communal
Code postal: 06110
Ville: Le Cannet
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Accord cadre à bons de commandes d'une durée de 1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
En application de l’article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
Afficher plus
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)
Titre: Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 : produits d'entretien ourle nettoyage sur voies publiques (service Cadre de Vie)
Description des renouvellements: Durée de 1 an de la notification renouvelable 3 fois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points), voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
Titre: Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Lot 3 : Matériels et produits d'entretien pour la Petite Enfance
Ville: le Cannet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30% (soit 6 points) voir RC et critère environnemental 10% (soit 2 points), voir RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique
Titre: Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique
Quantité: 28000
Description du marché:
Lot 4 : Marché réservé -Matériel et produits d'entretien (Articles R2113-7 et suivants et L2113-12 et suivants du Code de la Commande Publique)
Description des renouvellements: Durée de 1 an à compter de la notification renouvelable 3 fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
AOO 2024-027 - Fourniture de matériels et produits d'entretien
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 22:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance non prévue
Mode de règlement : Mandat administratif
Délai global de paiement : Délai maximum fixé par voie réglementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours, en 2023.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Cannet (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060030000011
Département: 06
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vparis@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lecannet.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Autres acheteurs: Groupement de commandes avec le CCAS et le GIP
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat :
- Référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)
Après la conclusion du contrat :
-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.
- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences « Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 152-471516 (2024-08-05)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 588 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 588 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 24 944 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 22 342 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Quantité: 28000 gramme
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-27 📅
Titre: LOT 1 - Matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville/GIP/CAS)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 24 944 💰
Offre la plus basse: 22 342 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 392 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 342 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national:
Département: 83
Adresse postale: 94 allée d'Helsinki PA de Signes BP 50774
Code postal: 83030
Commune postale: TOULON Cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sanogia.com 📧
Téléphone: +33 498000002 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 725 💰
Offre la plus basse: 2 011 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 011 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Numéro d'enregistrement national:
Département: 84
Adresse postale: ZAC du Plan 230 avenue du Counoise
Code postal: 84320
Commune postale: Entraigues sur Sorgue
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: service-ao@coldis.fr 📧
Téléphone: +33 490333112 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 35 958 💰
Offre la plus basse: 29 766 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 958 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 12 766 💰
Offre la plus basse: 8 307 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 307 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: L'entreprise adaptee
Numéro d'enregistrement national:
Département: 38
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Code postal: 38630
Commune postale: Les Avenières
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: n.delhorbe@entrepriselea.com 📧
Téléphone: +33 474806996 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 019-057576 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
AOO 2024-027
Valeur totale du marché (hors TVA): 588 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 588 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 24 944 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 22 342 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 392 000 EUR 💰
28 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Quantité: 28000 gramme
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
MARCHE-LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-27 📅
Titre: LOT 1 - Matériel et produits d'entretien pour les services municipaux et les écoles (en groupement de commandes Ville/GIP/CAS)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 24 944 💰
Offre la plus basse: 22 342 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 392 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 342 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE-LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national:
41306933700041
Département: 83
Adresse postale: 94 allée d'Helsinki PA de Signes BP 50774
Code postal: 83030
Commune postale: TOULON Cedex
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sanogia.com 📧
Téléphone: +33 498000002 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2 725 💰
Offre la plus basse: 2 011 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 011 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis
Numéro d'enregistrement national:
72262054900062
Département: 84
Adresse postale: ZAC du Plan 230 avenue du Counoise
Code postal: 84320
Commune postale: Entraigues sur Sorgue
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: service-ao@coldis.fr 📧
Téléphone: +33 490333112 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 35 958 💰
Offre la plus basse: 29 766 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 35 958 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Offre la plus élevée: 12 766 💰
Offre la plus basse: 8 307 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 307 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE-LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: L'entreprise adaptee
Numéro d'enregistrement national:
51024658000011
Département: 38
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Code postal: 38630
Commune postale: Les Avenières
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: n.delhorbe@entrepriselea.com 📧
Téléphone: +33 474806996 📞
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 019-057576 (2025-01-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕