AO24-04 Location de BOM et balayeuses
Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
Location de bennes à ordures ménagères, d'une mini benne à ordures ménagères, d'une benne à ordures ménagères grue et de balayeuses de voirie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO24-04 Location de BOM et balayeuses
Brève description:
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de BOM et mini BOM
Description du marché:
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2025-12-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de BOM-grue
Description du marché: Location de benne à ordures ménagères grue
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de mini balayeuse VL
Description du marché: Location de mini balayeuse VL de 5 m3
Produits/services: Balayeuses de routes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de balayeuse PL
Description du marché: Location occasionnelle de balayeuse PL
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Code postal: 84170
Ville: Monteux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 340 boulevard d'Avignon CS 6075
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sorguesducomtat.fr 📧
Téléphone: +33 490611550 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sorguesducomtat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-595264 (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO24-04 Location de BOM et balayeuses
Brève description:
Location de bennes à ordures ménagères, d'une mini benne à ordures ménagères, d'une benne à ordures ménagères grue et de balayeuses de voirie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
AO24-04 Lot 1
Titre: Location de BOM et mini BOM
Description du marché:
Location régulière de bennes à ordures ménagères de 12m3 et 14 m3, mini benne à OM de 5 m3
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-02 📅
Date de fin: 2025-12-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AO24-04 Lot 2
Titre: Location de BOM-grue
Description du marché: Location de benne à ordures ménagères grue
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
AO24-04 Lot 3
Titre: Location de mini balayeuse VL
Description du marché: Location de mini balayeuse VL de 5 m3
Produits/services: Balayeuses de routes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
AO24-04 Lot 4
Titre: Location de balayeuse PL
Description du marché: Location occasionnelle de balayeuse PL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Code postal: 84170
Ville: Monteux
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84)
Numéro d'enregistrement national:
24840029300127
Adresse postale: 340 boulevard d'Avignon CS 6075
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@sorguesducomtat.fr 📧
Téléphone: +33 490611550 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sorguesducomtat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
130 001 928 00014
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 193-595264 (2024-10-01)
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