Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 50000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/>La description des prestations attendue est détaillée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Analyses des suivis ichtyologiques réalisés dans le cadre du projet d'extension portuaire de Port-La Nouvelle
Numéro de référence: 2024-ETU-0033
Brève description:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 50000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés...”
Brève description
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 50000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/>La description des prestations attendue est détaillée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services statistiques📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 50000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés...”
Description du marché
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 50000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/>La description des prestations attendue est détaillée au Cahier des Clauses Techniques Particulières.<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services statistiques📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents demandés figurent au Règlement de la Consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents demandés figurent au Règlement de la Consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les documents demandés figurent au Règlement de la Consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
fonds propres de la collectivité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1059154
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1059153
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-520311 (2024-08-29)
Avis d'attribution de marché (2024-12-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024_0755
Date de conclusion du contrat: 2024-12-09 📅
Titre: Analyses des suivis ichtyologiques réalisés dans le cadre du projet d'extension portuaire de Port-La Nouvelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Seaneo
Numéro d'enregistrement national: 1517915-1-0-1
Adresse postale: 65 Rue Du Lieutenant Lumo
Code postal: 40000
Commune postale: Mont-De-Marsan
Région: Landes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nicolas.dalias@seaneo.com📧
Téléphone: 0620115875📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 68423
Région: Haute-Garonne🏙️
“Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à ...”
Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E7024B98-E62E-22B5-365369906E8DD64A
Région: Haute-Garonne🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E7024BB8-924D-DFB9-2AEA50D1C2FB1AFB
Région: Haute-Garonne🏙️
Source: OJS 2024/S 241-758766 (2024-12-10)