Aménagement des espaces publics du parc du Robec à Darnetal

Métropole Rouen Normandie

La répartition par tranche pour chaque lot est la suivante : Lot 1 : - Tranche ferme - Tranche Optionnelle 1 : Parking résidence tour Borel Lot 2 - Tranche ferme - Tranche Optionnelle 1 : Parking résidence tour Borel Lot 3 - Tranche ferme - Tranche Optionnelle 1 : Parking résidence tour Borel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-24	Avis de marché
2024-05-07	Avis de marché
2024-06-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement des espaces publics du parc du Robec à Darnetal
Numéro de référence: 24-PPPR-KMMN-EPRobec
Brève description:
“La répartition par tranche pour chaque lot est la suivante : Lot 1 : - Tranche ferme - Tranche Optionnelle 1 : Parking résidence tour Borel Lot 2 - Tranche...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes principales 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 675 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Description du marché:
“- Installation et signalisation - Travaux préparatoires - Terrassements généraux - Constitution et revêtement de cheminements circulés - Constitution et...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes principales 📦
Produits/services supplémentaires: Éclairage public 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lots 1 et 2 : Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 3 : Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lots 1 et 2 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Lot 3 : Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Lots 1 et 2 : Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“- Installation et signalisation - Travaux préparatoires - Tranchées tous réseaux - Réseaux basse tension - Réseaux de télécommunication - Réseaux...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“- Installation et signalisation - Terrassement généraux et terre végétale - Travaux horticoles - Mobilier urbain - Ouvrages bois - Travaux de serrurerie -...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, en lien avec l'objet du marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Adresse postale: Le 108
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1452143 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1452143 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique
Le marché prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement et pour le lot 3 à la fin des garanties particulières
En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale maximum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 2 ans et 9 mois.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.
Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation et dans le cadre Envso.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Pppr-Kmmn-Eprobec.
Début d'exécution : septembre 2024

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 598725
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-246791 (2024-04-24)

Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 675 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-11 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 27/05/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 11/06/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 090-273522 (2024-05-07)

Avis de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 675 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/06/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 14/06/2024 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 17/06/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 109-334321 (2024-06-04)

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