Aménagement des espaces publics du parc du Robec à Darnetal

Métropole Rouen Normandie

La répartition par tranche pour chaque lot est la suivante : Lot 1 : - Tranche ferme - Tranche Optionnelle 1 : Parking résidence tour Borel Lot 2 - Tranche ferme - Tranche Optionnelle 1 : Parking résidence tour Borel Lot 3 - Tranche ferme - Tranche Optionnelle 1 : Parking résidence tour Borel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-24	Avis de marché
2024-05-07	Avis de marché
2024-06-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement des espaces publics du parc du Robec à Darnetal
Numéro de référence: 24-PPPR-KMMN-EPRobec
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes principales 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 675 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux de voirie et d'assainissement
Description du marché:

- Installation et signalisation - Travaux préparatoires - Terrassements généraux - Constitution et revêtement de cheminements circulés - Constitution et revêtement de cheminements doux - Réalisation de constitution et revêtement de stationnement - Bordures et caniveaux - Assainissement - Signalisation verticale et horizontale - Clôtures - Portails et portillons - Génie civil - Travaux divers - Travaux de recherche de réseaux

Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Travaux de construction de routes principales 📦

Éclairage public 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Parc Du Robec
Code postal: 76160
Ville: Darnetal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lots 1 et 2 : Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Lot 3 : Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Lot 3 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Lots 1 et 2 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Lot 3 : Prix
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Lots 1 et 2 : Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux de réseaux secs
Description du marché:

- Installation et signalisation - Travaux préparatoires - Tranchées tous réseaux - Réseaux basse tension - Réseaux de télécommunication - Réseaux d'éclairage public - Réseaux de signalisation lumineuse tricolore - Travaux divers

Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Éclairage public 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux horticoles et travaux ouvrage bois
Description du marché:

- Installation et signalisation - Terrassement généraux et terre végétale - Travaux horticoles - Mobilier urbain - Ouvrages bois - Travaux de serrurerie - Travaux d'entretien et de finalisation

Produits/services supplémentaires:

Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Éclairage public 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/2023) - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019) - Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

Capacité technique et professionnelle

- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, en lien avec l'objet du marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : - Fntp 2321 (travaux de terrassement courant en site urbain),- Fntp 3622 (retraitement des couches de surfaces) - Fntp 341 (assise de chaussée),- Fntp 3421 (revêtement en matériaux enrobés classiques),- Fntp 343 (revêtements en béton coulé en place) - Fntp 3433 (Bétons décoratifs - Traitement de surface du béton (désactivé, balayé, imprimé, poncé, bouchardé, ...) - Fntp 346 : Pose de bordures, chainettes et caniveaux en chaussée urbaine - Fntp 347 : Petits ouvrages divers en maçonnerie en chaussée urbaine - Fntp 3712 : Mise en oeuvre de produit de marquage routier par moyens mécaniques sur routes à trafic important - Fntp 3713 : Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière - Fntp 3721 : Pose de bornes ou panneaux de signalisation définitifs Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 12 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Adresse postale: Le 108
108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1452143 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1452143 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique Le marché prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement et pour le lot 3 à la fin des garanties particulières En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale maximum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 2 ans et 9 mois. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation et dans le cadre Envso. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Pppr-Kmmn-Eprobec. Début d'exécution : septembre 2024

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique
Le marché prend effet à compter de sa notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement et pour le lot 3 à la fin des garanties particulières
En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale maximum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 2 ans et 9 mois.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Une avance de 5% est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.
Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
Les critères « Valeur technique » et « Performances en matière de protection de l'environnement » font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation et dans le cadre Envso.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Pppr-Kmmn-Eprobec.
Début d'exécution : septembre 2024

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 598725
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-246791 (2024-04-24)

Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 675 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-11 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-11 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 27/05/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 10/06/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 11/06/2024 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5389323b-5d86-46a5-8f8f-e3fd8408fe69-01
Source: OJS 2024/S 090-273522 (2024-05-07)

Avis de marché (2024-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 675 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-17 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 10/06/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 14/06/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 17/06/2024 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5389323b-5d86-46a5-8f8f-e3fd8408fe69-01
Source: OJS 2024/S 109-334321 (2024-06-04)

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