Aménagement d'une aire de vol libre handisport - site de Gaudissart Ces travaux concernent l'aménagement fonctionnel et paysager d'une aire d'envol de parapentes et deltaplanes, accessible handisport
Commune de Saint Jean en Royans
Le lieu d'exécution des prestations est : Lieu-dit Prémout et et Gaudissart route de combe-laval 26190 Saint-Jean en Royans Considérant que l'opération porte à titre principal sur des travaux de terrassement et d'aménagement paysagers, ainsi que le contexte de leur mise en oeuvre et la technicité induite par leur coordination avec les travaux de sécurisation d'une falaise rocheuse en amont de la route de combe-laval qui seront réalisés sous maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental de la Drôme ; le présent marché fait l'objet d'un lot unique : "Aménagement d'une aire de vol libre"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'excavation › Dressement de talus
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage › Travaux de nivelage
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement d'une aire de vol libre handisport - site de Gaudissart Ces travaux concernent l'aménagement fonctionnel et paysager d'une aire d'envol de parapentes et deltaplanes, accessible handisport
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Valeur estimée hors TVA: 264 635 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Titre: Amenagement d'une aire de vol libre handisport
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Lieu Dit Pre Moutet Et Gaudissart Route De Combe Laval
Code postal: 26190
Ville: Saint Jean En Royans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 259 jours
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Jean En Royans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-10-03 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-03 14:00:00 📅
Lieu: Saint Jean En Royans
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Jean en Royans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 26190
Commune postale: Saint Jean en Royans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Christian
Courrier électronique: direction@mairiesaintjeanenroyans.fr 📧
Téléphone: 0475477599 📞
Fax: 0475486640 📠
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1462115 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1462115 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-269719 (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement d'une aire de vol libre handisport - site de Gaudissart Ces travaux concernent l'aménagement fonctionnel et paysager d'une aire d'envol de parapentes et deltaplanes, accessible handisport
Numéro de référence:
202402
Brève description:
Le lieu d'exécution des prestations est : Lieu-dit Prémout et et Gaudissart route de combe-laval 26190 Saint-Jean en Royans
Considérant que l'opération porte à titre principal sur des travaux de terrassement et d'aménagement
paysagers, ainsi que le contexte de leur mise en oeuvre et la technicité induite par leur coordination
avec les travaux de sécurisation d'une falaise rocheuse en amont de la route de combe-laval qui seront
réalisés sous maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental de la Drôme ;
le présent marché fait l'objet d'un lot unique : "Aménagement d'une aire de vol libre"
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Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Valeur estimée hors TVA: 264 635 EUR 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Amenagement d'une aire de vol libre handisport
Description du marché:
Aménagement d'une aire de vol libre handisport - site de Gaudissart
Ces travaux concernent l'aménagement fonctionnel et paysager d'une aire d'envol de parapentes et deltaplanes, accessible handisport
Considérant que l'opération porte à titre principal sur des travaux de terrassement et d'aménagement paysagers, ainsi que le contexte de leur mise en oeuvre et la technicité induite par leur coordination avec les travaux de sécurisation d'une falaise rocheuse en amont de la route de combe-laval qui seront réalisés sous maîtrise d'ouvrage du Conseil Départemental de la Drôme ; le présent marché n'est pas alloti
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Code postal: 26190
Ville: Saint Jean En Royans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 259 jours
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Jean En Royans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date de fin de validité de l'offre: 2024-10-03 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-03 14:00:00 📅
Lieu: Saint Jean En Royans
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
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- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Jean en Royans
Numéro d'enregistrement national:
21260307000013
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 26190
Commune postale: Saint Jean en Royans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MORIN Christian
Courrier électronique: direction@mairiesaintjeanenroyans.fr 📧
Téléphone: 0475477599 📞
Fax: 0475486640 📠
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1462115 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1462115 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
7922
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-269719 (2024-05-03)
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