Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché concerne la réalisation d'un passage à faune sous la RN88 à Saint-Chamond. Le programme des travaux comprend notamment : - la création d'un passage inférieur sous la RN88, fonçage d'environ 2 m de diamètre, pour permettre le passage de la moyenne/grande faune à pied sec. Cet ouvrage aura également l'usage de délestage de la rivière Janon en cas de crues ; - la création d'une banquette dans l'ouvrage hydraulique existant (OA Voûte/Planche Janon n°13-102) sous la RN88 permettant le passage de la faune semi-aquatique ; - la mise en place de déflecteur dans le lit du Janon au niveau de l'ouvrage hydraulique existant sous la RN88 afin d'améliorer la continuité piscicole ; - le réaménagement écologique du Janon et de ses abords, en amont de l'ouvrage hydraulique existant, sur environ 300 ml, afin de renaturer ce secteur délaissé et d'optimiser l'accueil de la faune sauvage jusqu'aux ouvrages de franchissement de la RN88. Ce réaménagement permettra également de recréer une zone d'expansion des crues potentielles avec une zone laissée en libre évolution ; - la mise en place d'écrans occultants le long de la RN88, au droit de la zone de franchissement de la RN88 par la faune sauvage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-24.
Avis de marché (2024-12-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Aménagement d'un passage à faune sous la RN88 à Saint-Chamond
Reference number: 2024-DCAF-0035
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché concerne...”
Brève description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le présent marché concerne la réalisation d'un passage à faune sous la RN88 à Saint-Chamond.
Le programme des travaux comprend notamment :
- la création d'un passage inférieur sous la RN88, fonçage d'environ 2 m de diamètre, pour permettre le passage de la moyenne/grande faune à pied sec. Cet ouvrage aura également l'usage de délestage de la rivière Janon en cas de crues ;
- la création d'une banquette dans l'ouvrage hydraulique existant (OA Voûte/Planche Janon n°13-102) sous la RN88 permettant le passage de la faune semi-aquatique ;
- la mise en place de déflecteur dans le lit du Janon au niveau de l'ouvrage hydraulique existant sous la RN88 afin d'améliorer la continuité piscicole ;
- le réaménagement écologique du Janon et de ses abords, en amont de l'ouvrage hydraulique existant, sur environ 300 ml, afin de renaturer ce secteur délaissé et d'optimiser l'accueil de la faune sauvage jusqu'aux ouvrages de franchissement de la RN88. Ce réaménagement permettra également de recréer une zone d'expansion des crues potentielles avec une zone laissée en libre évolution ;
- la mise en place d'écrans occultants le long de la RN88, au droit de la zone de franchissement de la RN88 par la faune sauvage
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Type de contrat: works
Produits/services: Passage inférieur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de génie civil, ouvrages d'art, écrans occultants”
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 34 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Travaux de génie écologique et de terrassement”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'amélioration de l'environnement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-05 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole et Lauréat Fonds Vert, décision attributif n°2023 6068
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: BA0853D0-0A9B-F4D8-75E9FBFA1D1ECBAE
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797506 (2024-12-24)
Avis de marché (2025-01-17) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-12 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9023F541-F114-185F-AF8CA926B3D5E1E5
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/02/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 12/02/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 014-043001 (2025-01-17)