Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024

M TAG

Sous-traitance transport de 3 lignes régulières C10 Bernin Cloyères <=> Echirolles Marie Curie, Ligne 17 Grenoble Verdun Préfecture <=> Corenc Montfleury / Meylan Lycée du Grésivaudan et Flexo 59 Gières Gare-Universités <=> Venon le Chapon / Saint-Martin d'Uriage La Ronzière

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-01.

Qui ?

• M TAG

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-01	Avis de marché
2024-02-05	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affrètement de trois lignes régulières C10, 17 et FLEXO 59 du réseau M TAG - septembre 2024
Brève description:
“Sous-traitance transport de 3 lignes régulières C10 Bernin Cloyères <=> Echirolles Marie Curie, Ligne 17 Grenoble Verdun Préfecture <=> Corenc Montfleury /...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : La ligne Flexo 59 nécessite 4 véhicules (dont 1 véhicule de réserve) de 33 assises et 22 places assises totales environ à fournir par le candidat....”
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (véhicule proposé, maintenance, suivi des embarqués)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation (exploitation et gestion)
Critère de qualité (nom): Développement durable Sur la base du questionnaire développement durable et insertion
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Insertion Sur la base du questionnaire développement durable et insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1 concerne la Ligne C10, à réaliser avec les véhicules et les personnels du candidat. Le premier jour d'exploitation est fixé au Lundi 02 septembre 2024.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Insertion Sur la base du questionnaire développement durable et insertion
Critère de qualité (nom): Développement durable Sur la base du questionnaire développement durable et insertion
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Type d'énergie faible émission et anticipation véhicules faibles émissions)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2 concerne la Ligne 17, qui fait l'objet d'une mise à disposition de véhicules de type autobus par M TAG. La ligne 17 nécessite 5 véhicules au...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (maintenance, suivi des embarqués)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références de livraisons ou services similaires: Liste des principales prestations de fournitures ou services réalisées au cours des trois dernières...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration de bilan: Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années - Déclaration chiffre d'affaires: Déclaration concernant le...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements d'ordre administratif: - DC1 ou lettre de candidature: Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Montant estimé du marché : 61 013 238 euros HT réparti comme suit : lot 1 : 50 003 669 euros HT lot 2 : 8 366 268 euros HT lot 3 : 2 643 300 euros HT”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Licence transport”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: M tag
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: CS70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatpublic@m-tag.fr 📧
Téléphone: 0476206610 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.m-tag.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_cT6Ey6D7Bj 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Durée totale du marché : Pour le lot 1 : Ligne C10 Bernin Cloyères <=> Echirolles Marie Curie : durée 8 ans composée comme suit : durée ferme 7 ans + 1...”

- Durée totale du marché :
Pour le lot 1 : Ligne C10 Bernin Cloyères <=> Echirolles Marie Curie : durée 8 ans composée comme suit : durée ferme 7 ans + 1 reconduction de 1 an. Le montant total estimatif du lot 1est de 50 003 669 euros HT.
Pour le lot 2 : Ligne 17 Grenoble Verdun Préfecture <=> Corenc Montlfeury/Meylan Lycée du Grésivaudan : durée ferme 4 ans composée comme suit : 2 ans + 2 reconductions de 1 an. Le montant total estimatif du lot 2 est de 8 366 268 euros HT.
Pour le lot 3 : Ligne Flexo 59 Gières Gare-Universités <=> Venon le Chapon / Saint-Martin d'Uriage la Ronzière : durée ferme 4 ans composée comme suit : 2 ans + 2 reconductions de 1 an. Le montant total estimatif du lot 2 est de 2 643 300 euros HT.
Pour le lot n°1, les véhicules proposés doivent s'approcher de zéro émission ou les plus basses possibles, conformément aux attentes du SMMAG. M TAG accepte les véhicules au GNV, BioGNV, à hybridation, à hydrogène ou électriques.
La période provisoire avec des véhicules diesel doit être la plus courte possible et ne pourra pas excéder un an. Les nouveaux véhicules devront obligatoirement être mis en circulation au plus tard le lundi 01 septembre 2025. Cette date limite peut être reportée d'autant par rapport à la date de mise en oeuvre potentiellement décalée.
Pour le lot n°2 de la ligne 17, les véhicules seront mis à disposition du Titulaire par M TAG.
Pour le lot n°3 de la ligne Flexo 59, il n'est pas exigé de véhicules à faibles émissions (véhicules diesel acceptés). En revanche, le Titulaire, s'il engage des véhicules provisoires, il ne peut dépasser la date du 1er septembre 2025 pour mettre en oeuvre les véhicules définitifs.

- les critères de sélection des candidatures sont : * capacités techniques * capacités financières * capacité professionnelles

- il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission M TAG pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation ACHAT PUBLIC https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
- M TAG n'exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires.
- nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par M TAG, seront celles qui s'y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d'enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
- les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
- un mémoire technique est demandé.

Source: OJS 2024/S 025-073977 (2024-02-01)

Avis de marché (2024-02-05)
Source: OJS 2024/S 026-078147 (2024-02-05)

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