Affaire 24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Chartres Métropole (28)
Affaire 24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • METSYS
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services relatifs aux logiciels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-14 | Avis de marché |
| 2024-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Affaire 24A018 - Services manages de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-12 15:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole (28)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Commande publique
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom: Portail profil acheteur territoire communautaire
Autres acheteurs:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Département: Greffe
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-355076 (2024-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Numéro de référence:
Affaire 24A018
Brève description:
Affaire 24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Identifiant interne:
Affaire 24A018
Titre: Affaire 24A018 - Services manages de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Description du marché: La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000,00 € HT pour la période initiale, pour tous les membres du groupement de commande (- Chartres Métropole: 19 500.00 € HT, Ville de Chartres: 10 500.00 € HT, CCAS: 10 500.00 € HT, CIAS: 19 500.00 € HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an (ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint), reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois (ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint)
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-12 15:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole (28)
Numéro d'enregistrement national:
20003318100013
Département: Commande publique
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom: Portail profil acheteur territoire communautaire
Autres acheteurs:
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre Chartres métropole (www.chartres-metropole.fr), coordonnateur du groupement, la Ville de Chartres (www.chartres.fr), le CCAS de la Ville de Chartres(www.chartres.fr) et le CIAS de Chartres Métropole (www.chartres-métropole.fr). La répartition du montant maximum est indiquée dans le cahier des charges.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le montant maximum des prestations, par période d’exécution, est de 60 000.00 € HT. Le montant maximum, par membre du groupement, et par période d’exécution, est le suivant :
- Chartres Métropole: 19 500.00 € HT,
- Ville de Chartres: 10 500.00 € HT,
- CCAS: 10 500.00 € HT,
- CIAS: 19 500.00 € HT.
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Département: Greffe
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans Cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-355076 (2024-06-14)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-18 📅
Titre: Services Managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Metsys
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 121 rue d'Aguesseau
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.cvdl@metsys.fr 📧
Téléphone: +33 236938047 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2024/S 219-684118 (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Numéro de référence:
24A018
Brève description:
24A018 - Services managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Valeur totale du marché (hors TVA): 240 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 240 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Affaire 24A018
Site principal ou lieu d'exécution:
Chartres Métropole agit également pour le compte:
- de la ville de Chartres : place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02, courriel : marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, adresse internet: www.chartres.fr ;
- du CCAS de la ville de Chartres: place des Halles 28019 chartres Cedex, code NUTS : Frb02, courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, adresse internet: www.chartres.fr;
- du CIAS de Chartres Métropole - place des Halles 28019 chartres Cedex, code NUTS : Frb02, courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr, adresse internet : www.chartres-metropole.fr
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Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024104
Date de conclusion du contrat: 2024-10-18 📅
Titre: Services Managés de solutions de sécurité et de détection des incidents de sécurité
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
METSYS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Metsys
Numéro d'enregistrement national:
53866368300091
Adresse postale: 121 rue d'Aguesseau
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.cvdl@metsys.fr 📧
Téléphone: +33 236938047 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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