Acquisitions de conteneurs déchets et pièces détachées Lot 1 - Conteneurs semi-enterrés et pièces détachées Lot 2 - Colonnes aériennes et pièces détachées
Le présent marché consiste en la fourniture de conteneurs semi-enterrés, conteneurs aériens et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non Recyclables, Emballages recyclables, Verre, Papier), disposés sur l'espace public
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.
Avis de marché (2024-02-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisitions de conteneurs déchets et pièces détachées
Lot 1 - Conteneurs semi-enterrés et pièces détachées
Lot 2 - Colonnes aériennes et pièces détachées
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
“Le présent marché consiste en la fourniture de conteneurs semi-enterrés, conteneurs aériens et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et...”
Brève description
Le présent marché consiste en la fourniture de conteneurs semi-enterrés, conteneurs aériens et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non Recyclables, Emballages recyclables, Verre, Papier), disposés sur l'espace public
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 513 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché consiste en la fourniture de conteneurs semi-enterrés et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non...”
Description du marché
Le présent marché consiste en la fourniture de conteneurs semi-enterrés et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non Recyclables, Emballages recyclables, Verre, Papier), disposés sur l'espace public
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Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché consiste en la fourniture de colonnes aériennes et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non...”
Description du marché
Le présent marché consiste en la fourniture de colonnes aériennes et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non Recyclables, Emballages recyclables, Verre, Cartons, Papiers), disposés sur l'espace public
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guillestre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 428111
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 041-119273 (2024-02-23)
Avis de marché (2024-02-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 513 000 EUR 💰
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/03/24 à 14h00, lire Modalités d'ouverture des offres :
Date : le...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/03/24 à 14h00, lire Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/03/24 à 11h00
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Texte:
“Libellé lot 1: Au lieu de Durée du marché : 60 mois, lire Durée du marché : 48 mois”
Texte:
“Libellé lot 2: Au lieu de Durée du marché : 60 mois, lire Durée du marché : 48 mois”
Source: OJS 2024/S 043-124290 (2024-02-27)