Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique
Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-18.
Avis de marché (2024-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique
Numéro de référence: 24CDE01
Brève description:
“Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique”
Brève description
Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“LOT N° 1 – ACQUISITION DE FOURNITURES ET ADMINISTRATIVES
MINI 30 000 € HT/an
MAXI 120 000 € HT/an”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée courant 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Chaque marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31...”
Description des options
Chaque marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2025.
Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2026, 2027 et 2028.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT N° 2 – ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES
MINI 10 000 € HT/an
MAXI 50 000 € HT/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LOT N° 3 – LIVRES D’ENSEIGNEMENTS, COMPLÉMENTS DIDACTIQUES ET NUMÉRIQUES
MINI 10 000 € HT/an
MAXI 50 000 € HT/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LOT N° 4 – ACQUISITION DE LIVRES JEUNESSE
MINI 2 000 € HT/an
MAXI 8 000 € HT/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“LOT N° 5 – ACQUISITION DE JEUX ET JOUETS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE
MINI 5 000 € HT/an
MAXI 30 000 € HT/an” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidatures sont les suivants ; la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et...”
Liste et brève description des règles et critères
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants ; la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle.: Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 4.1 du Règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 26830063900021
Adresse postale: Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer, Espace Hermès, 2 Rue Charles Gide
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Téléphone: +33 494069788📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
* à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;
* le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 184-567151 (2024-09-18)