Acquisition et location de matériel d'illuminations de noël et de décorations saisonnières
Ville d'Orange (84)
Acquisition et location de matériel d'illuminations de noël et de décorations saisonnières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-07 | Avis de marché |
| 2024-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de matériel d'illuminations de noël et de décorations saisonnières
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de décors lumineux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de décors lumineux
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Adresse postale: 32 rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: N/A
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Locations saisonnières de décors lumineux en état neuf
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Locations saisonnières de décors lumineux en état neuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de consommables
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de décors saisonniers
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de décors saisonniers
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Services techniques 32 rue Henri Noguères
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-06-07 11:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: MOTIFS D'EXCLUSION PUREMENT NATIONAUX
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orange (84)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514141 📞
Fax: +33 490030165 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont demandés pour les lots 1, 3 et 4. (voir article 14 du RC)
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 091-276795 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de matériel d'illuminations de noël et de décorations saisonnières
Numéro de référence:
24-046V
Brève description:
Acquisition et location de matériel d'illuminations de noël et de décorations saisonnières
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24-046V01
Titre: Fourniture de décors lumineux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de décors lumineux
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Adresse postale: 32 rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: N/A
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-046V02
Titre: Locations saisonnières de décors lumineux en état neuf
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Locations saisonnières de décors lumineux en état neuf
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-046V03
Titre: Fourniture de consommables
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24-046V04
Titre: Fourniture de décors saisonniers
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de décors saisonniers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Adresse postale: Services techniques 32 rue Henri Noguères
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-06-07 11:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orange (84)
Numéro d'enregistrement national:
21840087700013
Adresse postale: 2 Rue Henri Noguères
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514141 📞
Fax: +33 490030165 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont demandés pour les lots 1, 3 et 4. (voir article 14 du RC)
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
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Avis d'attribution de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de materiel d'illuminations de noel et de decorations saisonnieres
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 760 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture de decors lumineux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE DECORS LUMINEUX
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution: SERVICES TECHNIQUES INTERCOMMUNAUX
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville: Orange
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances environnementales
Description
Titre: Locations saisonnieres de decors lumineux en etat neuf
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: LOCATIONS SAISONNIERES DE DECORS LUMINEUX EN ETAT NEUF
Titre: Fourniture de consommables
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE CONSOMMABLES
Titre: Fourniture de decors saisonniers
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE DECORS SAISONNIERS
Procédure
Type de procédure
Justification de la procédure: SANS OBJET
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-26 📅
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES - LOT 1 LOCATIONS DE DECORS LUMINEUX
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Blachere illumination
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone industrielle les bourguignons
Code postal: 84400
Commune postale: Apt
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@blachere-illumination.com 📧
Téléphone: +33 413068001 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Leblanc illuminations
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6-8 RUE MICHAEL FARADAY
Code postal: 72027
Commune postale: LE MANS CEDEX 2
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: contact@groupe-leblanc.com 📧
Téléphone: +33 243614361 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 32 Rue Henri Noguères
Courrier électronique: justine.fabre@ville-orange.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Commune postale: Nimes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 192-591841 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et location de materiel d'illuminations de noel et de decorations saisonnieres
Brève description:
ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 760 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture de decors lumineux
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE DECORS LUMINEUX
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Site principal ou lieu d'exécution: SERVICES TECHNIQUES INTERCOMMUNAUX
Adresse postale: 32 RUE HENRI NOGUERES
Ville: Orange
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Performances environnementales
Description
Titre: Locations saisonnieres de decors lumineux en etat neuf
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: LOCATIONS SAISONNIERES DE DECORS LUMINEUX EN ETAT NEUF
Titre: Fourniture de consommables
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE CONSOMMABLES
Titre: Fourniture de decors saisonniers
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE DECORS SAISONNIERS
Procédure
Type de procédure
Justification de la procédure: SANS OBJET
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-046V01
Date de conclusion du contrat: 2024-09-26 📅
Titre: ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIEL D'ILLUMINATIONS DE NOEL ET DE DECORATIONS SAISONNIERES - LOT 1 LOCATIONS DE DECORS LUMINEUX
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BLACHERE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Blachere illumination
Numéro d'enregistrement national:
34382978400010
Adresse postale: Zone industrielle les bourguignons
Code postal: 84400
Commune postale: Apt
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@blachere-illumination.com 📧
Téléphone: +33 413068001 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BLACHERE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LEBLANC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Leblanc illuminations
Numéro d'enregistrement national:
48232364900020
Adresse postale: 6-8 RUE MICHAEL FARADAY
Code postal: 72027
Commune postale: LE MANS CEDEX 2
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: contact@groupe-leblanc.com 📧
Téléphone: +33 243614361 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BLACHERE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 32 Rue Henri Noguères
Courrier électronique: justine.fabre@ville-orange.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 16 AVENUE FEUCHERES
Commune postale: Nimes
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 144-1-1 à 144-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le tribunal de Nîmes.
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