Avis de marché (2024-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de fournitures de bureau
Reference number: 24S0012
Brève description:
“Acquisition et livraison de fournitures de bureau”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Fournitures de bureau📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le marché est composé de deux lots qui donneront chacun lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique...”
Description du marché
Le marché est composé de deux lots qui donneront chacun lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique et qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires quantitatifs estimatifs propre au lot concerné, ainsi que, lorsque nécessaire, par l’application des prix du catalogue affectés du ou des rabais proposés, dans les limites de seuils suivantes :
Concernant le lot 1, Fournitures de bureau :
Montant minimum annuel : 5 000 € HT / an
Montant maximum annuel : 100 000 € HT / an.
Concernant le lot 2, Tampons et accessoires :
Montant minimum annuel : 500 € HT / an
Montant maximum annuel : 10 000 € HT / an.
Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
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Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée courant 2028 afin de commencer au 1er janvier 2029.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31...”
Description des options
Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2025.
Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2026, 2027 et 2028.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidatures sont les suivants ; la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et...”
Liste et brève description des règles et critères
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants ; la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle.: Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Téléphone: +33 494069593📞
Fax: +33 494069593 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
“Le marché est composé de deux lots qui donneront chacun lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique...”
Le marché est composé de deux lots qui donneront chacun lieu à l'établissement d’un accord-cadre à bon de commande conclu avec un seul opérateur économique et qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence sur la base des prix unitaires du bordereau de prix unitaires quantitatifs estimatifs propre au lot concerné, ainsi que, lorsque nécessaire, par l’application des prix du catalogue affectés du ou des rabais proposés, dans les limites de seuils suivantes :
Concernant le lot 1, Fournitures de bureau :
Montant minimum annuel : 5 000 € HT / an
Montant maximum annuel : 100 000 € HT / an.
Concernant le lot 2, Tampons et accessoires :
Montant minimum annuel : 500 € HT / an
Montant maximum annuel : 10 000 € HT / an.
Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- « Informations relatives aux délais de recours » :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- « Informations relatives aux délais de recours » :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
* à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;
* le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994) ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 140-434950 (2024-07-17)