Avis de marché (2024-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)
Numéro de référence: 72240204
Brève description:
“ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques variés📦
Valeur estimée hors TVA: 193 305 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants”
Informations complémentaires:
“Montant estimé annuel : 106 675 Euros HT
Montant estimé toutes reconductions comprises : 426 700 Euros HT
Montant Mini annuel : 20 000 Euros HT
Montant Maxi...”
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Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification.
Le présent accord - cadre est reconductible.
Il sera renouvelable...”
Description des options
La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification.
Le présent accord - cadre est reconductible.
Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La valeur technique : pondération : 20 %
Sous-critère 1 : pondération : 50 %
Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre
Sous-critère 2 : pondération : 50 %
Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la gestion des déchets générés lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité”
Informations complémentaires:
“Montant estimé annuel : 39 800 Euros HT Montant estimé toutes reconductions comprises : 159 200 Euros HT Montant Mini annuel : 8 000 Euros HT Montant Maxi...”
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable...”
Description des options
La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines”
Informations complémentaires:
“L'estimation délivrée dans la présente publicité est annuelle.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“date prévisionnelle ; séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
“L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées...”
L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille,
31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille,
Tél : +33 491134813,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.
- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative)
- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).
- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Pays: France Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387 Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
Médiation :
Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de Région Adresse postale: place Felix Baret CS 80001 Ville: Marseille Cedex 06 Code postal: 13282 Pays: France Téléphone: +33 484354000 Adresse internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur
- Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) - Téléphone : 04 84 35 40 00 - Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 249-788752 (2024-12-20)
Avis d'attribution de marché (2025-09-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 193 305 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 125 217 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z250073F00
Date de conclusion du contrat: 2025-08-19 📅
Titre: Acquisition des produits chimiques pour les piscines de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 87689.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Orru
Numéro d'enregistrement national: 55950054100011
Adresse postale: 267 Chemin des plantades
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37527.6 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Numéro d'enregistrement national: 542 920 087 00195
Adresse postale: 2 BD Duguesclin
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Gard🏙️
Source: OJS 2025/S 171-585073 (2025-09-05)