ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)

Métropole Aix Marseille Provence

ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-20 Avis de marché
2025-09-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)
Numéro de référence: 72240204
Brève description:
ACQUISITION DES PRODUITS CHIMIQUES POUR LES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (lots 1, 3 et 5)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques variés 📦
Valeur estimée hors TVA: 193 305 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 72240204 lot 1
Titre: Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants
Valeur estimée hors TVA: 100 675 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants
Informations complémentaires:
Montant estimé annuel : 106 675 Euros HT Montant estimé toutes reconductions comprises : 426 700 Euros HT Montant Mini annuel : 20 000 Euros HT Montant Maxi annuel : 161 000 Euros HT
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La valeur technique : pondération : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % Intitulé : Adéquation des moyens matériels et pertinence de l'organisation affectés aux prestations de l'accord-cadre Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Qualité des moyens humains affectés spécifiquement à l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la gestion des déchets générés lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 72240204
Titre: Lot 3 Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité
Valeur estimée hors TVA: 39 800 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité
Informations complémentaires:
Montant estimé annuel : 39 800 Euros HT Montant estimé toutes reconductions comprises : 159 200 Euros HT Montant Mini annuel : 8 000 Euros HT Montant Maxi annuel : 64 000 Euros HT
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Informations sur les options
Description des options:
La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 72240204 Lot 5
Titre: Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines
Valeur estimée hors TVA: 52 830 EUR 💰
Description du marché: Lot 5 Fourniture de produits d entretien spécifiques aux piscines
Informations complémentaires: L'estimation délivrée dans la présente publicité est annuelle.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La valeur estimée précisée correspond au montant total estimé des 3 lots objet de cette consultation pour la première période. Il en est de même pour la valeur maximale, il s'agit dans ce cas de l'addition des 3 montants maximum. Cette consultation est concernée par Les petits lots suivants : Lot n° 2 Fourniture de Javel en vrac Estimation annuelle : 15 000 Euros HT 18 000 Euros TTC Mini : 3000 Euros HT Maxi : 19800 Euros HT Lot n° 4 Fourniture de média filtrant Estimation annuelle 9 640,00 Euros HT 11 568,00 Euros TTC Mini : 2 000 Euros HT Maxi : 15 000 Euros HT Lot n° 6 Fourniture de produits pour les analyses de l'eau compatible avec la marque LOVIBOND Estimation annuelle 9 240,00 Euros HT 11 088,00 Euros TTC Mini : 2 000 Euros HT Maxi : 15 000 Euros HT Lot n° 7 Fourniture de produits pour les analyses de l'eau compatible avec la marque SWAN Estimation annuelle 3 470,00 Euros HT 4 164,00 Euros TTC Mini : 1 000 Euros HT Maxi : 6 000 Euros HT Lot n° 8 Fourniture de produits d'entretien des aciers inoxydables Estimation annuelle 960,00 Euros HT 1 152,00 Euros TTC Mini : 200 Euros HT Maxi : 2 000 Euros HT Voici le détail pour les lots objet de la présente consultation : Lot n° 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants estimation : 100 675,00 Euros 120 810,00 Euros TTC Mini : 20 000 Euros HT Maxi :161 000 Euros HT Lot n° 3 Fourniture de chlore gazeux et accessoires de sécurité estimation :39 800,00 Euros 47 760,00 Euros TTC Mini : 8 000 Euros HT Maxi : 64 000 Euros HT Lot n° 5 Fourniture de produits d'entretien spécifiques aux piscines estimation 52 830,00 Euros 63 396,00 Euros TTC Mini : 11 000 Euros HT Maxi : 85 000 Euros HT L'adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Quai d'Arenc, 13002 Marseille ) -Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. -Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 7.2 du Règlement de la consultation.
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Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 boulevard Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date prévisionnelle ; séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-04 14:00:00 📅
Informations complémentaires: date prévisionnelle ; séance non publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe)
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Capacité technique et professionnelle
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Département: 13
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788813 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille, Tél : +33 491134813, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative) - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Pays: France Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387 Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr Médiation : Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de Région Adresse postale: place Felix Baret CS 80001 Ville: Marseille Cedex 06 Code postal: 13282 Pays: France Téléphone: +33 484354000 Adresse internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) - Téléphone : 04 84 35 40 00 - Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Marseille Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca Ville: Marseille Code postal: 13002 Pays: France Courriel: Greffe.ta-marseille@juradm.fr Téléphone: +33 491134813 Fax: +33 491811387 Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-788752 (2024-12-20)
Avis d'attribution de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 193 305 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 125 217 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 125 217 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 675 EUR 💰
39 800 EUR 💰
52 830 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z250073F00
Date de conclusion du contrat: 2025-08-19 📅
Titre: Acquisition des produits chimiques pour les piscines de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 1 Fourniture de produits de traitement de l'eau en petits contenants
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 87689.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 87689.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ORRU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Orru
Nom et adresse du contractant
Nom: Orru
Numéro d'enregistrement national: 55950054100011
Adresse postale: 267 Chemin des plantades
Code postal: 83130
Commune postale: La garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37527.6 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37527.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GAZECHIM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gazechim
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Numéro d'enregistrement national: 542 920 087 00195
Adresse postale: 2 BD Duguesclin
Code postal: 34500
Commune postale: Beziers
Région: Gard 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2025/S 171-585073 (2025-09-05)
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