ACQUISITION DE VEHICULES POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
ACQUISITION DE VEHICULES POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules pour la collecte des ordures menageres
Numéro de référence:
Brève description: ACQUISITION DE VEHICULES POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisitions de châssis/cabine de 19 tonnes équipé de caisson 14m3 avec basculeur doubles chaises
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de mini bennes aluminium à compaction de 5 m3 environ sur châssis 3,5 tonnes
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za la Massane 23 Av Des Joncades Basses
Code postal: 13210
Commune postale: Saint-Remy-de-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccvba.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32184_1031106.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-407424 (2024-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules pour la collecte des ordures menageres
Numéro de référence:
AO2024-07
Brève description: ACQUISITION DE VEHICULES POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
AO2024-07 lot 1
Titre: Acquisitions de châssis/cabine de 19 tonnes équipé de caisson 14m3 avec basculeur doubles chaises
Description du marché:
Acquisitions de châssis/cabine de 19 tonnes équipé de caisson 14m3 avec basculeur doubles chaises
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
AO2024-07 lot 2
Titre: Acquisition de mini bennes aluminium à compaction de 5 m3 environ sur châssis 3,5 tonnes
Description du marché:
Acquisition de mini bennes aluminium à compaction de 5 m3 environ sur châssis 3,5 tonnes
Produits/services: Camions à benne basculante
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)
Numéro d'enregistrement national:
241 300 375 00169
Adresse postale: Za la Massane 23 Av Des Joncades Basses
Code postal: 13210
Commune postale: Saint-Remy-de-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccvba.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccvba.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32184_1031106.html 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-407424 (2024-07-05)
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