ACQUISITION DE VEHICULES

Ville de Manosque

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché concerne l'acquisition de deux micro-citadines électriques, de deux véhicules utilitaires légers électriques, de trois véhicules utilitaires légers thermiques et d'un camion plateau moins de 3,5 t thermique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.

Qui ?

• Ville de Manosque

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-08	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules
Numéro de référence: 2024VILMI24F02
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 278 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: 2 MICRO-CITADINES QUADRICYCLES ELECTRIQUES 2 PLACES NEUVES
Description du marché: 2 MICRO-CITADINES QUADRICYCLES ELECTRIQUES 2 PLACES NEUVES
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Adresse postale: Pôle technique municipal1059 avenue saint Maurice
Code postal: 04100
Ville: Manosque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Variantes acceptées : Lot 1 : fourniture de deux véhicules 1 place avec espace de rangement ou coffre concernant les 2 micro-citadines. Lot 2 et 3 : fourniture d'un véhicule d'occasion Options demandées : Lot 1 : Système chauffage additionnel et Forfait entretien périodique Lot 2 : équipement du véhicule d'un kit balisage maxi classe 2 et Gyrophare leds orange Lot 3 : Bâche et crochets de fixation sur la benne et Porte-outils à l'arrière de la cabine (hauteur cabine) Lot 4 : équipement du véhicule d'un kit balisage maxi classe 2 et Câble de recharge borne 22kw et Forfait entretien périodique Lot 5 : Câble de recharge borne 22kw et Forfait entretien périodique Lot 6 : équipement du véhicule d'une galerie de toit Lot 7 : équipement du véhicule d'un kit balisage maxi classe 2

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: 1 FOURGON UTILITAIRE LEGER TOLE THERMIQUE NEUF OU OCCASION
Description du marché: 1 FOURGON UTILITAIRE LEGER TOLE THERMIQUE NEUF
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: 1 VEHICULE LEGER TYPE UTILITAIRE SIMPLE CABINE - BENNE BASCULANTE AVEC RIDELLES REHAUSSEES - THERMIQUE - NEUF OU OCCASION
Description du marché:

1 VEHICULE LEGER TYPE UTILITAIRE SIMPLE CABINE - BENNE BASCULANTE AVEC RIDELLES REHAUSSEES - THERMIQUE - NEUF

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: 1 VEHICULE UTILITAIRE LEGER TOLÉ - ELECTRIQUE - NEUF
Description du marché: 1 VEHICULE UTILITAIRE LEGER TOLÉ - ELECTRIQUE - NEUF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: 1 FOURGON UTILITAIRE LEGER TOLÉ - THERMIQUE - NEUF
Description du marché: 1 FOURGON UTILITAIRE LEGER TOLÉ - THERMIQUE - NEUF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: 1 CAMION PLATEAU RIDELLES MOINS DE 3.5T - HAYON - THERMIQUE - NEUF
Description du marché: 1 CAMION PLATEAU RIDELLES MOINS DE 3.5T - HAYON - THERMIQUE - NEUF
Produits/services supplémentaires: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Salle du Conseil municipal, Hôtel de ville, Place de l'hôtel de ville, 04100 Manosque
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-16 10:00:00 📅
Lieu:

Salle du Conseil municipal, Hôtel de ville, Place de l'hôtel de ville, 04100 Manosque

Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Manosque
Numéro d'enregistrement national: 21040112100012
Adresse postale: Hôtel de ville
Place de l'Hôtel de ville
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GALTIER Camille
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492703472 📞
URL: http://ville-manosque.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1448570 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1448570 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 795730
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-209238 (2024-04-08)

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