Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole

Ville de Saint Etienne

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 7 732 500,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint Etienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-16	Avis de marché
2025-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Numéro de référence: 24AOO-667
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Micro-utilitaire châssis pick-up essence GNV PTAC inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables
Description du marché:

Micro-utilitaire châssis pick-up essence GNV PTAC inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 1 432 500 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoires de la Ville de Saint-étienne et de Saint-étienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Châssis simple et double cabine Diesel PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Description du marché:

Châssis simple et double cabine Diesel PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.) Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 2 700 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Autres informations sur le renouvellement: Le marché sera reconduit dans les conditions définies au Ccap
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Châssis simple cabine GNV PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Description du marché:

Châssis simple cabine GNV PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.) Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 3 000 000 euro(s) HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Bennes et caissons amovibles
Description du marché:

Bennes et caissons amovibles Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 600 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54402 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54402 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D568BD49-9974-CC82-0F6906E520173BB9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-630610 (2024-10-16)

Avis d'attribution de marché (2025-03-24)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025021
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Titre: Micro-utilitaire châssis pick-up essence Gnv Ptac inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 095 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AF Trucks
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: AF Trucks
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-1-1
Adresse postale: 23rue Roland Garros
Code postal: 42160
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aftrucks@gmail.com 📧
Téléphone: 0477730807 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 025 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: IVECO L. V. I
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Iveco l. v. i
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-2-1
Adresse postale: 221 rue Jacqueline Auriol
Courrier électronique: d.gautrand@lyonvi.fr 📧
Téléphone: 0609124663 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 250 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS M. VETARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements m. vetard
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-4-1
Adresse postale: 9 rue Pierre Madignier
Code postal: 42230
Commune postale: Roche-La-Molière
Courrier électronique: acampagnola@fpin.fr 📧
Téléphone: 0477902795 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 630610-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants maximums, par lot, pour la durée totale du marché et pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, ils se décomposent comme suit: Lot 1 : Montant maxi Vse: 1095000 euro(s) Ht - Sem: 337500 euro(s) Ht Lot 2: Montant maxi Vse: 2025000 euro(s) Ht-Sem: 675000 euro(s) Ht Lot 3: Montant maxi Vse: 2025000 euro(s) Ht-Sem: 750000 euro(s) Ht Lot4: Montant maxi Vse: 450000 euro(s) Ht-Sem: 150000 euro(s) Ht Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CE73E6C7-0B23-FAE0-8EB12F4383EC2087
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CE73E6D8-F8FA-D75D-FF76E7A37181C939
Source: OJS 2025/S 059-191022 (2025-03-24)

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