Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 7 732 500,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et équipements pour divers services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Numéro de référence: 24AOO-667
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Les prestations feront l'objet d'un...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 7 732 500,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Micro-utilitaire châssis pick-up essence GNV PTAC inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables
Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 1 432 500...”
Description du marché
Micro-utilitaire châssis pick-up essence GNV PTAC inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables
Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 1 432 500 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Châssis simple et double cabine Diesel PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Montant...”
Description du marché
Châssis simple et double cabine Diesel PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 2 700 000 euro(s) HT
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Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Châssis simple cabine GNV PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Montant maximum VSE + SEM...”
Description du marché
Châssis simple cabine GNV PTAC environ 7 T avec équipements carrossables (type benne transporteur, bras hydraulique, coffre, etc.)
Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 3 000 000 euro(s) HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Bennes et caissons amovibles
Montant maximum VSE + SEM pour la durée totale : 600 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D568BD49-9974-CC82-0F6906E520173BB9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D568BD5A-FF22-6505-9BB8E7C3EC0A7DF9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-630610 (2024-10-16)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025021
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Titre: Micro-utilitaire châssis pick-up essence Gnv Ptac inférieur à 3.5 T avec équipements carrossables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 095 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: AF Trucks
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-1-1
Adresse postale: 23rue Roland Garros
Code postal: 42160
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aftrucks@gmail.com📧
Téléphone: 0477730807📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 025 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Iveco l. v. i
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-2-1
Adresse postale: 221 rue Jacqueline Auriol
Courrier électronique: d.gautrand@lyonvi.fr📧
Téléphone: 0609124663📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements m. vetard
Numéro d'enregistrement national: 54402-1-4-1
Adresse postale: 9 rue Pierre Madignier
Code postal: 42230
Commune postale: Roche-La-Molière
Courrier électronique: acampagnola@fpin.fr📧
Téléphone: 0477902795📞
“Les montants indiqués sont les montants maximums, par lot, pour la durée totale du marché et pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, ils...”
Les montants indiqués sont les montants maximums, par lot, pour la durée totale du marché et pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole, ils se décomposent comme suit:
Lot 1 : Montant maxi Vse: 1095000 euro(s) Ht - Sem: 337500 euro(s) Ht
Lot 2: Montant maxi Vse: 2025000 euro(s) Ht-Sem: 675000 euro(s) Ht
Lot 3: Montant maxi Vse: 2025000 euro(s) Ht-Sem: 750000 euro(s) Ht
Lot4: Montant maxi Vse: 450000 euro(s) Ht-Sem: 150000 euro(s) Ht
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
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Numéro d'enregistrement national: CE73E6C7-0B23-FAE0-8EB12F4383EC2087
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: CE73E6D8-F8FA-D75D-FF76E7A37181C939
Source: OJS 2025/S 059-191022 (2025-03-24)