Acquisition de végétaux de pépinières

Ville du Havre

A titre d'information, cet accord cadre est passé pour un montant global annuel suivant : Première période et suivantes: Minimum global HT ensemble des fournisseurs / Maximum global HT ensemble des fournisseurs: Lot 1 - Arbres tiges : 5 000 euro(s) / 150 000 euro(s)Lot 2 - Arbustes - Végétaux de terre de bruyères - Conifères - Rosiers - Jeunes plants d'arbres et arbustes - Baliveaux: 10 000 euro(s) / 150 000 euro(s)Lot 3 - Plantes vivaces - Graminées - Fougères: 5 000 euro(s) / 50 000 euro(s)Il est toutefois précisé que, sauf accord du titulaire, aucun marché subséquent d'un montant inférieur à 1 500 euro(s) HT ne sera conclu

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-28 Avis de marché
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de végétaux de pépinières
Numéro de référence: 24FF-MUTCV-1601-B
Brève description:
A titre d'information, cet accord cadre est passé pour un montant global annuel suivant : Première période et suivantes: Minimum global HT ensemble des fournisseurs / Maximum global HT ensemble des fournisseurs: Lot 1 - Arbres tiges : 5 000 euro(s) / 150 000 euro(s)Lot 2 - Arbustes - Végétaux de terre de bruyères - Conifères - Rosiers - Jeunes plants d'arbres et arbustes - Baliveaux: 10 000 euro(s) / 150 000 euro(s)Lot 3 - Plantes vivaces - Graminées - Fougères: 5 000 euro(s) / 50 000 euro(s)Il est toutefois précisé que, sauf accord du titulaire, aucun marché subséquent d'un montant inférieur à 1 500 euro(s) HT ne sera conclu
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Arbres tiges
Description du marché: Arbres tiges
Produits/services supplémentaires:
Arbres 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse, pour une durée maximale de 4 ans. La durée de validité de l'accord-cadre est la période au cours de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis.Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge de l'acheteur, d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception 3 mois au moins avant la fin de la période en cours
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Autres informations sur le renouvellement:
Ce contrat est un accord-cadre à marchés subséquents passé pour une période d'une année à compter de la date de notification, renouvelable par période d'un an par reconduction expresse, pour une durée maximale de 4 ans. La durée de validité de l'accord-cadre est la période au cours de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Arbustes - Végétaux de terre de bruyères - Conifères - Rosiers - Jeunes plants d'arbres et d'arbustes - Baliveaux
Description du marché:
Arbustes - Végétaux de terre de bruyères - Conifères - Rosiers - Jeunes plants d'arbres et d'arbustes - Baliveaux
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Plantes vivaces - Graminées - fougères
Description du marché: Plantes vivaces - Graminées - fougères
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-07 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, la Ville du Havre indique que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Havre
Numéro d'enregistrement national: 21760351300011
Adresse postale: Mairie du Havre
1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ville du Havre
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
Téléphone: 0235194545 📞
URL: https://www.lehavre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1491750 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1491750 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier.- annexes: clauses de dématérialisation - La consultation donnera lieu à un accord cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum,La Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre : - lot n° 1 : 4 titulaires - lot n° 2 : 4 titulaires - lot n° 3 : 3 titulaires pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence lors du lancement des consultations devant déboucher sur des marchés subséquents. - Critères de jugement des offres: voir article 6 "Jugement des propositions" du règlement de la consultation
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 599929
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Fax: 0235583503 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-387167 (2024-06-28)
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