Acquisition de trois sondes RMN pour l’étude des solides et compatibles avec un spectromètre RMN 1200 MHz
CNRS délégation régionale Hauts-de-France
Afin de compléter les capacités opérationnelles du spectromètre RMN 1200 MHz, l'Institut Michel Eugène Chevreul (IMEC) souhaite acquérir trois sondes pour la RMN des solides : • Une sonde statique double-résonance HX pour l'acquisition de spectres larges sur une large gamme de température ; • Une sonde triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 30 kHz ; • Une sonde triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 60 kHz.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PhoenixNMR, LLC
- • RS2D
- • Instruments de radiographie › Unité de résonance magnétique
- • Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-17 | Avis de marché |
| 2024-07-08 | Avis de marché |
| 2024-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois sondes RMN pour l’étude des solides et compatibles avec un spectromètre RMN 1200 MHz
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Unité de résonance magnétique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Une sonde statique double-résonance HX pour l'acquisition de spectres larges sur une large gamme de température
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: Campus Cité scientifique
Bâtiment RMN 1200 (à proximité du bâtiment C4)
Code postal: 59650
Ville: Villeneuve d'Ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 13 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Deux sondes triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 30 kHz et 60kHz
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresse postale: Campus cité Scientifique
Bâtiment RMN 1200 ( à proximité du batiment C4)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-22 14:15:00 📅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier
BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0320125800 📞
URL: https://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2498741&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2498741&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 6203
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-362140 (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de trois sondes RMN pour l’étude des solides et compatibles avec un spectromètre RMN 1200 MHz
Numéro de référence:
202403121705
Brève description:
Afin de compléter les capacités opérationnelles du spectromètre RMN 1200 MHz, l'Institut Michel Eugène Chevreul (IMEC) souhaite acquérir trois sondes pour la RMN des solides :
• Une sonde statique double-résonance HX pour l'acquisition de spectres larges sur une large gamme de température ;
• Une sonde triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 30 kHz ;
• Une sonde triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 60 kHz.
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Produits/services: Unité de résonance magnétique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1
Titre: Une sonde statique double-résonance HX pour l'acquisition de spectres larges sur une large gamme de température
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La sonde statique doit permettre d’enregistrer des spectres larges, tels que les spectres élargis par l’interaction quadripolaire ou pour l’anisotropie de déplacement chimique pour une large gamme de noyaux, idéalement X = 71Ga → 73Ge. Typiquement des expériences de type QCPMG seront réalisées à basse température afin d’augmenter la durée de vie des cohérences. Les expériences peuvent être réalisées avec différentes fréquences de la porteuse, afin d’enregistrer l’ensemble du spectre, dans le cas où la largeur spectrale est supérieure à la bande passante et à la gamme d’excitation. Cette technique est appelée VOCS (« Variable Offset Cumulative Spectroscopy »).
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Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Produits/services: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Adresse postale: Campus Cité scientifique
Bâtiment RMN 1200 (à proximité du bâtiment C4)
Code postal: 59650
Ville: Villeneuve d'Ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 13 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Lot 1
PSE 1 (facultative) : Intégration d’un système d’accord automatique de la fréquence de la porteuse permettant de réaccorder la sonde sans intervention de l’utilisateur
PSE 2 (facultative) : Bobine supplémentaire, de plus petit diamètre (réduction de 50% du volume)
PSE 3 (facultative) : Installation sur site de la sonde par l’attributaire du marché
PSE 4 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 121Sb
PSE 5 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 59Co
PSE 6 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 115In
PSE 7 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 87Sr
PSE 8 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 75As
PSE 9 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 209Bi
PSE 10 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 25Mg
PSE 11 (facultative) : Accord supplémentaire du noyau 37Cl
PSE 12 (facultative) : Extension de garantie de vingt-quatre (24) mois.
PSE 13 (facultative) : Livraison sur site et dédouanement éventuel.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2
Titre: Deux sondes triple-résonance HXY avec rotation à l'angle magique à une vitesse de rotation de 30 kHz et 60kHz
Description du marché:
Pour le lot n°2, le candidat peut proposer une base commune de sonde associée à deux modules de rotation à l’angle magique. La sonde triple-résonance avec une rotation à 30 kHz permettra de réaliser des expériences triple-résonance, en particulier sur le noyau 27Al. Par exemple le spectre de l’alumine-γ s’étend sur une gamme de déplacement chimique d’environ 100 ppm, soit 30 kHz à 28 T. Toute solution proposant une vitesse inférieure à 28 kHz ne sera pas retenue. La sonde triple résonance H/F, XY avec une rotation à 60 kHz, permettra de réaliser des expériences triple-résonance avec détection inverse 1H. Elle sera optimisée pour réduire le signal de fond en 1H.
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Description des options:
Lot 2
Prestations supplémentaires éventuelles spécifiques à la première sonde (PSE -A) :
PSE-A1 (facultative) : kit de remplissage incluant 5 rotors.
PSE-A2 (facultative) : 5 rotors supplémentaires.
PSE-A3 (facultative) : 10 rotors supplémentaires.
PSE (facultatives) pour accord de combinaisons triples X{Y} supplémentaires :
PSE-A4 (facultative) : 71Ga{17O}.
PSE-A5 (facultative) : 31P{71Ga}.
PSE-A6 (facultative) : 11B{17O}.
PSE-A7 (facultative) : 13C{35Cl}.
PSE-A8 (facultative) : 13C{14N}.
PSE-A9 (facultative) : 13C{43Ca}.
PSE-A10 (facultative) : 11B{29Si}.
PSE-A11 (facultative) : 31P{43Ca}.
Prestations supplémentaires éventuelles spécifiques à la seconde sonde (PSE-B)
PSE-B1 (facultative) : Kit avec les outils de remplissage + 5 rotors.
PSE-B2 (facultative) : 5 rotors supplémentaires.
PSE-B3 (facultative) : 10 rotors supplémentaires.
PSE-B4 (facultative) : Accord 1H et 19F simultané : sonde quadruple résonance HFXY.
PSE (facultatives) pour accord de combinaisons triples X{Y} supplémentaires :
PSE-B5 (facultative) : 29Si{17O}.
PSE-B6 (facultative) : 11B{27Al}.
PSE-B7 (facultative) : 27Al, 23Na, 51V{29Si}.
PSE-B8 (facultative) : 13C{14N}.
PSE-B9 (facultative) : 13C{35Cl}.
PSE-B10 (facultative) : 13C{15N}.
PSE-B11 (facultative) : 13C{43Ca}.
PSE-B12 (facultative) : 31P{71Ga}.
PSE-B13 (facultative) : 31P{11B}.
Prestations supplémentaires éventuelles communes aux deux sondes (PSE-C)
PSE-C1 (facultative) : Installation de la sonde par le fournisseur sur site.
PSE-C2 (facultative) : Fourniture d’une unité MAS dédiée aux sondes du lot 2.
PSE-C3 (facultative) : Livraison / dédouanement sur site
PSE-C4 (facultative) : Extension de garantie de vingt-quatre (24) mois
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Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Bâtiment RMN 1200 ( à proximité du batiment C4)
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-22 14:15:00 📅
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Attestation d'assurance: Déclaration appropriée de banque(s) ou, le cas échéant, la preuve d'une assurance des risques professionnels
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Effectif: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les pour chacune des trois dernières années.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
180 089 013 03894
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier
BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0320125800 📞
URL: https://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2498741&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2498741&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présentation de variante est autorisée dans les conditions précisées dans les documents de la consultation. Des PSE sont demandées. Les PSE sont facultatives.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire
CS 6203
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du
contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-362140 (2024-06-17)
Avis de marché (2024-07-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-29 14:15:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 362140-2024
Source: OJS 2024/S 133-411029 (2024-07-08)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:15:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-29 14:15:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 362140-2024
Source: OJS 2024/S 133-411029 (2024-07-08)
Avis d'attribution de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 431674.19 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 175 453 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RS2D
Nom et adresse du contractant
Nom: RS2D
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue VAUBAN
Code postal: 67450
Commune postale: Mundolsheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@rs2d.com 📧
Téléphone: 0390405400 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 256221.19 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PhoenixNMR, LLC
Nom et adresse du contractant
Nom: PhoenixNMR, LLC
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4921 Eagle Lake Drive
Code postal: 80524
Commune postale: Fort COLLINS
Pays: États-Unis 🇺🇸
Courrier électronique: jh@phoenixnmr.com 📧
Téléphone: +19707766958 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 243-766008 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 431674.19 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2029182 - Une sonde statique double-résonance HX pour l’acquisition de spectres larges sur une large gamme de température
Date de conclusion du contrat: 2024-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 175 453 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre de RS2D
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: RS2D
Nom et adresse du contractant
Nom: RS2D
Numéro d'enregistrement national:
45206340700038
Adresse postale: 13 rue VAUBAN
Code postal: 67450
Commune postale: Mundolsheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@rs2d.com 📧
Téléphone: 0390405400 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 256221.19 EUR 💰
L’offre est une variante ✅
Identifiant de l’offre:
Offre de PhoenixNMR, LLC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: PhoenixNMR, LLC
Nom et adresse du contractant
Nom: PhoenixNMR, LLC
Numéro d'enregistrement national:
47-2282258
Adresse postale: 4921 Eagle Lake Drive
Code postal: 80524
Commune postale: Fort COLLINS
Pays: États-Unis 🇺🇸
Courrier électronique: jh@phoenixnmr.com 📧
Téléphone: +19707766958 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 14.11.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.11.2024.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)