Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny
Commune d'Osny
Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny
Numéro de référence: 2024.01
Brève description:
“Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:
“Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, pouvant être reconduit tacitement 3 fois 1 an.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 60 points.
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion sociale. Critère noté sur 5 points.
Performances en matière de protection de l'environnement décomposées en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 5 points.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas 📦
Description
Code postal: 95520
Ville: Osny
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-19 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Osny
Numéro d'enregistrement national: 21950476800124
Adresse postale: Hôtel de Ville - Château de Grouchy - 14 rue William Thornley
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.volatier@ville-osny.fr 📧
Téléphone: 01 34 25 42 45 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gIbnh-5nss 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gIbnh-5nss 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-184181 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny
Numéro de référence: 2024.01
Brève description:
“Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:
“Acquisition de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la ville d'Osny”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, pouvant être reconduit tacitement 3 fois 1 an.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 60 points.
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion sociale. Critère noté sur 5 points.
Performances en matière de protection de l'environnement décomposées en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 5 points.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Chèques-repas 📦
Description
Code postal: 95520
Ville: Osny
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-04-19 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Osny
Numéro d'enregistrement national: 21950476800124
Adresse postale: Hôtel de Ville - Château de Grouchy - 14 rue William Thornley
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.volatier@ville-osny.fr 📧
Téléphone: 01 34 25 42 45 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gIbnh-5nss 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gIbnh-5nss 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-184181 (2024-03-26)
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