Avis de marché (2024-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de tests et vaccins pour les centres médicaux du Département et les services communaux d’hygiène et de santé (SCHS)
Numéro de référence: 2024A0072
Brève description:
“Acquisition de tests et vaccins pour les centres médicaux du Département et les services communaux d'hygiène et de santé (SCHS)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaccins📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Test Tuberculine (dérivé protéinique purifié de tuberculine)”
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos📦
Produits/services supplémentaires: Vaccins antipolio📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire dont la forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et...”
Description des options
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire dont la forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum de 800 euros HT annuels, pour une durée de 12 mois, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. ACBC reconductible trois fois par périodes de 12 mois pour le même montant maximum, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40%
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi composé) et poliomyélitique (inactivé, adsorbé) dTcaP utilisé en rappel après...”
Description du marché
Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux (acellulaire, multi composé) et poliomyélitique (inactivé, adsorbé) dTcaP utilisé en rappel après primovaccination ou utilisé en protection passive du nourrisson contre la coqueluche suite à la vaccination de la femme enceinte
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie et antitétanos📦 Informations sur les options
Description des options:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire dont la forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et...”
Description des options
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire dont la forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum de 16.500 euros HT annuels, pour une durée de 12 mois, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. ACBC reconductible trois fois par périodes de 12 mois pour le même montant maximum, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé dTP, adsorbé forme adulte, en cas de rappel vaccinal” Informations sur les options
Description des options:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire dont la forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et...”
Description des options
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire dont la forme retenue pour l’exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec maximum de 4200 euros HT annuels, pour une durée de 12 mois, en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. ACBC reconductible trois fois par périodes de 12 mois pour le même montant maximum, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité financière sans minimum exigé” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique: Agrément d’exploitant pharmaceutique pour le vendeur délivré par l’ANSM.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CG des A-M - Direction Développement des Solidarités Humaines
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes Maritimes
Centre Administratif Départemental
Code postal: 06201
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Téléphone: +33 497186000📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr/🌏
URL de participation: http://marches-securises.fr/🌏
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 090-272088 (2024-05-07)