Avis de marché (2024-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de ressources pour la médiathèque de Fréjus
Brève description:
“Acquisition de ressources pour la médiathèque de Fréjus”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de livres imprimés et documents sonores”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 01/01/2025, avec un montant minimum de 30 000,00 € HT et un montant maximum de 50...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 01/01/2025, avec un montant minimum de 30 000,00 € HT et un montant maximum de 50 000,00 € HT. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de documents audiovisuels (DVD)” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 01/01/2025, avec un montant minimum de 5 000,00 € HT et un montant maximum de 15...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 01/01/2025, avec un montant minimum de 5 000,00 € HT et un montant maximum de 15 000,00 € HT. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition de documents sonores physiques (CD), films vidéo numériques (VOD), livres numériques, bandes dessinées numériques, presse numérique et...”
Description du marché
Acquisition de documents sonores physiques (CD), films vidéo numériques (VOD), livres numériques, bandes dessinées numériques, presse numérique et auto-formation en ligne
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Fournisseurs de services applicatifs📦 Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 01/01/2025, avec un montant minimum de 15 000,00 € HT et un montant maximum de 35...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 01/01/2025, avec un montant minimum de 15 000,00 € HT et un montant maximum de 35 000,00 € HT. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition de périodiques imprimés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière - sans minimum exigé: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle - sans minimum exigé”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 181-556020 (2024-09-16)