Acquisition de pièces détachées pour les véhicules dont le poids est inférieur ou égal à de 3,5 tonnes de marque Citröen et Peugeot 2 lots

Conseil départemental du Nord

Les présents marchés publics ont pour objet l'acquisition de pièces détachées (lot 1), ainsi que les prestations d'entretien (lot 2) des véhicules légers départementaux, de moins de (ou égale à) 3,5 tonnes, de marque Peugeot et Citroën, pour les services départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. - Sans seuil minimum - Seuil maximum annuel: 68750 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KEOS ENGLOS BY AUTOSPHERE
• Slsdpr

Qui ?

• Conseil départemental du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-29	Avis de marché
2024-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées pour les véhicules dont le poids est inférieur ou égal à de 3,5 tonnes de marque Citröen et Peugeot 2 lots
Numéro de référence: 20240804
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les véhicules départementaux égale ou de moins de 3.5 T de marque Peugeot et Citroën
Description du marché:

Acquisition de pièces détachées pour les véhicules départementaux égale ou de moins de 3.5 T de marque Peugeot et Citroën

Informations complémentaires:

Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois tacitement. Estimation annuelle : 62 500 euro(s) Ht soit 75 000 euro(s) Ttc. Sans seuil minimum Montant maximum annuel de l'accord cadre : 62 500 euro(s) Ht et 75 000 euro(s) Ttc

Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Ville: Lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules départementaux égale ou de moins de 3.5 T de marque Peugeot et Citroën
Description du marché:

Prestations d'entretien et de réparation pour les véhicules départementaux égale ou de moins de 3.5 T de marque Peugeot et Citroën

Informations complémentaires:

Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible 3 fois tacitement. Estimation annuelle : 6 250 euro(s) Ht soit 7 500 euro(s) Ttc. Sans seuil minimum Montant maximum annuel de l'accord cadre : 6 250 euro(s) Ht et 7 500 euro(s) Ttc

Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration de sous-traitance (Dc4) le cas échéant : Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du NORD
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Adresse postale: Hôtel du Département
51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président du Département du Nord
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: 0359735959 📞
URL: https://lenord.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lenord.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507950 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507950 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande (Article R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publique). Allotissement (Article R2113-1 à R2113-3 du code de la commande publique). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ . Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ . Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc . Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date prévisionnelle à laquelle seront fournis les services ou fournitures : octobre 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 1127994
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-459229 (2024-07-29)

Avis d'attribution de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024080400100
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Lot n°1 : Acquisition de pièces détachées pour les véhicules départementaux égale ou de moins de 3.5 T de marque Peugeot et Citroën
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 62 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SLSDPR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Slsdpr
Numéro d'enregistrement national: 1507950-1-1-1
Adresse postale: 16 Rue Marcel Dassault
Code postal: 59175
Commune postale: Templemars
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: regis.duparc@stellantis.com 📧
Téléphone: 0620716140 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre: KEOS ENGLOS BY AUTOSPHERE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Keos englos by autosphere
Numéro d'enregistrement national: 1507950-1-2-1
Adresse postale: 561 Av De La Villette
Code postal: 59140
Commune postale: Dunkerque
Courrier électronique: anthony.pennequin@emilfrey.fr 📧
Téléphone: 0320119700 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 71482
Région: Nord 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 459229-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7D4B717C-C013-7C2F-8780937DD364E707
Région: Nord 🏙️
Source: OJS 2024/S 226-707463 (2024-11-18)

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