Acquisition de petits matériels pour les services départementaux (fourniture et livraison de matériels de forestage, électroportatif, d'ateliers et de chantier indispensables au bon fonctionnement des services techniques et opérationnels du Département).3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-06.
Avis de marché (2024-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de petits matériels pour les services départementaux (3 lots)
Reference number: 2024A0022
Brève description:
“Acquisition de petits matériels pour les services départementaux (fourniture et livraison de matériels de forestage, électroportatif, d'ateliers et de...”
Brève description
Acquisition de petits matériels pour les services départementaux (fourniture et livraison de matériels de forestage, électroportatif, d'ateliers et de chantier indispensables au bon fonctionnement des services techniques et opérationnels du Département).3 lots
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Outils à main pneumatiques ou à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“acquisition de petit matériel de forestage”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d’exécution des prestations est le département des Alpes-Maritimes. Les prestations devront être exécutées aux lieux, jours et heures indiqués sur...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le lieu d’exécution des prestations est le département des Alpes-Maritimes. Les prestations devront être exécutées aux lieux, jours et heures indiqués sur chaque bon de commande.
Les principaux points de livraison sont mentionnés dans les CCTP du lot concerné.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 150 000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes...”
Description des options
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 150 000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): 20
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“acquisition de matériel électroportatif d'atelier” Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 20 000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes...”
Description des options
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 20 000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“acquisition de matériel d'atelier et de chantier”
Produits/services supplémentaires: Appareils de nettoyage à haute pression📦
Produits/services supplémentaires: Compresseurs📦 Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 70 000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes...”
Description des options
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 70 000,00 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-10 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Conseil départemental des Alpes-Maritimes (service marchés)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques
Numéro d'enregistrement national: 220600001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: NICE CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Téléphone: +33 497186000📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/🌏
“Informations relatives aux voies de recours :
* Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée...”
Informations relatives aux voies de recours :
* Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
*Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
* Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative.
*Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative.
Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 048-139046 (2024-03-06)