Acquisition de matériel végétal - durée de 4 ans

Le Mans Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes avec Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, mono-attributaire pour les lots 1 à 5 et multi-attributaires pour les lots 6 et 7 (3 opérateurs économiques au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, débutant à la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2028. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché porte sur l'achat de semences horticoles, cuttings, jeunes plants de fleurissement, jeune plant de chrysanthèmes, bulbes, vivaces et arbustes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-27 Avis de marché
2025-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel végétal - durée de 4 ans
Numéro de référence: 2024_115_FCS_ML
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes avec Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, mono-attributaire pour les lots 1 à 5 et multi-attributaires pour les lots 6 et 7 (3 opérateurs économiques au maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, débutant à la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2028. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché porte sur l'achat de semences horticoles, cuttings, jeunes plants de fleurissement, jeune plant de chrysanthèmes, bulbes, vivaces et arbustes
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 688 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Semences horticoles pour la Ville du Mans
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Semences horticoles pour la Ville du Mans
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 24 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Graines 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans Metropole
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
à titre indicatif, la procédure de renouvellement de la consultation interviendra au cours du second semestre 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Cuttings pour la Ville du Mans
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Cuttings pour la Ville du Mans
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 12 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Graines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Jeune plant fleurissement pour la Ville du Mans
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Jeune plant fleurissement pour la Ville du Mans
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 40 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Jeune plant de chrysanthèmes pour la Ville du Mans
Description du marché: Jeune plant de chrysanthèmes pour la Ville du Mans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Bulbes pour la Ville du Mans
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Bulbes pour la Ville du Mans
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum de 120 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Vivaces pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Vivaces pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum répartie de la manière suivante suivant les Collectivités : pour la Ville du Mans 120 000 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole 80 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Arbustes pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Arbustes pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et un montant maximum répartie de la manière suivante suivant les Collectivités : pour la Ville du Mans 160 000 euro(s) Ht et pour Le Mans Métropole 120 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-31 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Mans
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-31 00:00:00 📅
Lieu: Le Mans
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un marché subséquent. Les prix unitaires sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1525143 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1525143 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Morgane Laurent 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : Cécile Naslin 02.43.47.49.76
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 4751469D-BD2C-1852-EBEA75D6DB62C2CD
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 47514685-BBD1-CD3B-764E2CB74B708017
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 232-726170 (2024-11-27)
Avis d'attribution de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 688 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 39
Critère de qualité (nom): Pertinence de la gestion environnementale ayant un impact sur l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 51

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 14006
Date de conclusion du contrat: 2025-03-10 📅
Titre: Semences horticoles pour la Ville du Mans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GRAINES VOLTZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: 0389201818 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EARL HABERSCHILL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl haberschill
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-2-1
Adresse postale: 8 Che Du Causse
Code postal: 81090
Commune postale: Valdurenque
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: contact@haberschill.fr 📧
Téléphone: 0563505020 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: SAUVE-GUITTET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Sauve-guittet
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-4-1
Adresse postale: Le Creux
Code postal: 72300
Commune postale: Courtillers
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: contact@sarl-sauve.com 📧
Téléphone: 0614211519 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Verver Export
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-5-1
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Code postal: 1704 Dx
Commune postale: Heerhugowaard
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Téléphone: 00311725051481 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Identifiant de l’offre: PLANDANJOU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Plandanjou
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-6-1
Adresse postale: 10 Esp Jean Sauvage
Code postal: 49130
Commune postale: Les Ponts-De-Ce
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: info@plandajou.com 📧
Téléphone: 0241794480 📞
Identifiant de l’offre: VEGETAL SERVICES
Nom: Vegetal services
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-6-2
Adresse postale: Le Puits des Bois
Code postal: 49124
Commune postale: Saint Barthememy D'Anjou
Courrier électronique: contact@vegetal-services.fr 📧
Téléphone: 0241181810 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1525143-1-7-1
1525143-1-7-2

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 726170-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande pour 4 ans. Les valeurs ci-dessus sont les montants maximum sur 4 ans. Concernant les lots 6 et 7, un accord cadre est également conclu pour Le Mans Métropole dont le montant maximum pour 4 ans est de 80 000 euro(s) H.T. (lot 6 marché 56593) et 120 000 euro(s) H.T. (lot 7 marché 56594) Les accords cadre sont été attribués sur la base du détail estimatif comme suit : Lot 1 : 388,83 euro(s) H.T. Lot 2: 645,55 euro(s) H.T. Lot 3 : 1 746,31 euro(s) H.T. Lot 4 : 177,08 euro(s) H.T. Lot 5 : 318 euro(s) H.T. Lot 6 : 350,71 euro(s) H.T. et 458,20 euro(s) H.T. Lot 7 : 2 389,99 euro(s) H.T. et 2 693,14 euro(s) H.T. Il est à noter que les renseignements concernant le nombre de Pme doivent être appréciés avec prudence pour la raison suivante : pour certains candidats, la catégorie d'entreprise n'est pas définie sur le site de l'Insee. Publication au Joue : le 28/11/2024 - 726170-2024 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9AE75D16-BEDA-A909-CF10C552006BAC0F
Organe de révision
9AE75D06-0FAF-8E5D-FC8068D1AC7F441D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
9AE75D26-A917-11E9-FB9FCB590C75F06A
Source: OJS 2025/S 063-206181 (2025-03-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique Sarthe Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
EARL HABERSCHILL Graines Voltz Plandanjou sauve-Guittet Végétal services Verver Export
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits agricoles, produits de la... Graines Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,...