ACQUISITION DE MANUELS ET D'OUVRAGES SCOLAIRES, DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES, AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE

Mairie de Gonesse

ACQUISITION DE MANUELS ET D'OUVRAGES SCOLAIRES, DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES, AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Gonesse

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-20	Avis de marché
2025-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de manuels et d'ouvrages scolaires, de livres, de documents sonores, audiovisuels et numeriques destines au fonctionnement des classes elementaires et maternelles et autres services de la ville
Numéro de référence: 2024F03
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enregistrements sonores 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 025 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Acquisition de manuels, ouvrages, fascicules, outils à visée scolaire et non scolaire
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de manuels, ouvrages, fascicules, outils à visée scolaire et non scolaire

Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Adresse postale: Le territoire communal
Code postal: 95500
Ville: Gonesse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Date de fin: 2026-01-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Tous les lots débutent le 15 janvier 2025 à l'exception du lot 1 qui débute le 13 avril 2025

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Acquisition d'ouvrages adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition d'ouvrages adultes et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Acquisition de bandes dessinées adultes et jeunesse
Description du marché: Acquisition de bandes dessinées adultes et jeunesse
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Description du marché: Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée
Description du marché:

Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée

Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Fourniture de la presse quotidienne, mensuelle et autres périodicités (abonnements numériques compris)
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de la presse quotidienne, mensuelle et autres périodicités (abonnements numériques compris)

Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-22 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- La lettre de candidature ou Dc1 - Le Dc2 Ou le Dume disponible sur le site du Ministère de l'Economie - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, - Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Les attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité et garantissant les prestations objet du présent accord-cadre

Capacité technique et professionnelle

- La liste de principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, - Présentation de la société

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date indiquée dans le cahier des charges. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix (voir cahier des charges) Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Le mode de règlement est le mandat administratif dans les délais conformes à la réglementation en vigueur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Gonesse
Numéro d'enregistrement national: 49694
Adresse postale: 66 Rue De Paris
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLAZY Jean-Pierre
Courrier électronique: marches-publics@mairie-gonesse.fr 📧
Téléphone: 0134531182 📞
URL: http://ville-gonesse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530324 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530324 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 932CEEB0-A304-F509-374BC9375B456931
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - D'un recours gracieux formulé auprès du Maire de Gonesse. Le Maire dispose d'un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de 2 mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal administratif de Cergy Pontoise dans un délai de 2 mois, - D'un référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du présent courrier conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, - D'un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre, - D'un recours de plein-contentieux en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-568466 (2024-09-20)

Avis d'attribution de marché (2025-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 025 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère politique environnementale de l'entreprise relative aux prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 20

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24f03-01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Acquisition de manuels, ouvrages, fascicules, outils à visée scolaire et non scolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-1-1
Adresse postale: Zac L'Orme des Sources - 750, rue Colonel Lemaire
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LA GENERALE LIBREST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: La generale librest
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-2-1
Adresse postale: 128 Av Jean Jaures
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@lageneraledulivre.com 📧
Téléphone: 0141790592 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: COLLECTIVITE VIDEO SERVICES (C.V.S)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Collectivite video services (c.v.s)
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-4-1
Adresse postale: 6 Rue Gaston Lauriau
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: audrey@cvs-mediatheques.com 📧
Téléphone: 0148588014 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Atel diffusion audiovisuelle
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-5-1
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: servicemarches@adav-assoc.com 📧
Téléphone: 0143497831 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CENTRE INTERNATIONALE DE DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre internationale de distribution
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-6-1
Adresse postale: 216 Rte De Bayonne
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: info@cid.fr 📧
Téléphone: 0534508660 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 568466-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant indiqué dans la valeur totale du marché est un montant maximum toutes périodes confondues. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum annuel Ht pour chaque lot : 1 - 34 000,00 euro(s) Ht; 2- 90 000,00 euro(s) Ht; 3- 90 000,00 euro(s) Ht; 4- 90 000,00 euro(s) Ht; 5- 90 000,00 euro(s) Ht; 6- 140 000,00 euro(s) Ht. passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.»

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FB0B3A1D-BABC-3360-FDE643BB67458FD0
Source: OJS 2025/S 011-031849 (2025-01-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image (>20)

Pièces pour matériel audio et vidéo (5)

Enregistrements sonores