ACQUISITION DE MANUELS ET D'OUVRAGES SCOLAIRES, DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES, AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE
ACQUISITION DE MANUELS ET D'OUVRAGES SCOLAIRES, DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES, AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de manuels et d'ouvrages scolaires, de livres, de documents sonores, audiovisuels et numeriques destines au fonctionnement des classes elementaires et maternelles et autres services de la ville
Numéro de référence: 2024F03
Brève description:
“ACQUISITION DE MANUELS ET D'OUVRAGES SCOLAIRES, DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES, AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES...”
Brève description
ACQUISITION DE MANUELS ET D'OUVRAGES SCOLAIRES, DE LIVRES, DE DOCUMENTS SONORES, AUDIOVISUELS ET NUMERIQUES DESTINES AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES ET AUTRES SERVICES DE LA VILLE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Enregistrements sonores📦
Valeur estimée hors TVA: 2 025 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de manuels, ouvrages, fascicules, outils à visée scolaire et non scolaire”
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Date de fin: 2026-01-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages adultes et jeunesse”
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition de bandes dessinées adultes et jeunesse”
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants”
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée”
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de la presse quotidienne, mensuelle et autres périodicités (abonnements numériques
compris)”
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature ou Dc1
- Le Dc2
Ou le Dume disponible sur le site du Ministère de l'Economie
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature ou Dc1
- Le Dc2
Ou le Dume disponible sur le site du Ministère de l'Economie
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Les attestations d'assurance responsabilité civile en cours de validité et garantissant les prestations objet du présent accord-cadre” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La liste de principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La liste de principales prestations exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
- Présentation de la société
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date indiquée dans le cahier des charges.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date indiquée dans le cahier des charges.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix (voir cahier des charges)
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Le mode de règlement est le mandat administratif dans les délais conformes à la réglementation en vigueur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 932CEEB0-A304-F509-374BC9375B456931
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- D'un recours gracieux formulé auprès du Maire de Gonesse. Le Maire dispose d'un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- D'un recours gracieux formulé auprès du Maire de Gonesse. Le Maire dispose d'un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de 2 mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal administratif de Cergy Pontoise dans un délai de 2 mois,
- D'un référé précontractuel dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du présent courrier conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative,
- D'un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre,
- D'un recours de plein-contentieux en contestation de la validité de l'accord-cadre dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-568466 (2024-09-20)
Avis d'attribution de marché (2025-01-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 025 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère politique environnementale de l'entreprise relative aux prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24f03-01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Acquisition de manuels, ouvrages, fascicules, outils à visée scolaire et non scolaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 34 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-1-1
Adresse postale: Zac L'Orme des Sources - 750, rue Colonel Lemaire
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Téléphone: 0477434620📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La generale librest
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-2-1
Adresse postale: 128 Av Jean Jaures
Code postal: 94200
Commune postale: Ivry-Sur-Seine
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: marches-publics@lageneraledulivre.com📧
Téléphone: 0141790592📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectivite video services (c.v.s)
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-4-1
Adresse postale: 6 Rue Gaston Lauriau
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: audrey@cvs-mediatheques.com📧
Téléphone: 0148588014📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Atel diffusion audiovisuelle
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-5-1
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: servicemarches@adav-assoc.com📧
Téléphone: 0143497831📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre internationale de distribution
Numéro d'enregistrement national: 1530324-1-6-1
Adresse postale: 216 Rte De Bayonne
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: info@cid.fr📧
Téléphone: 0534508660📞
“Le montant indiqué dans la valeur totale du marché est un montant maximum toutes périodes confondues. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu...”
Le montant indiqué dans la valeur totale du marché est un montant maximum toutes périodes confondues. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum annuel Ht pour chaque lot :
1 - 34 000,00 euro(s) Ht;
2- 90 000,00 euro(s) Ht;
3- 90 000,00 euro(s) Ht;
4- 90 000,00 euro(s) Ht;
5- 90 000,00 euro(s) Ht;
6- 140 000,00 euro(s) Ht.
passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.»
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FB0B3A1D-BABC-3360-FDE643BB67458FD0
Source: OJS 2025/S 011-031849 (2025-01-14)