Le présent accord cadre couvre les besoins en gros matériels, meubles, et équipements nécessaires au fonctionnement de la Restauration collective, du restaurant municipal, du Centre de Formation des Apprentis municipal, des cuisines satellites, et aux opérations d'aménagement de selfs services dans les établissements scolaires. Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant des futurs marchés à passer (désignés ci-après marchés subséquents) pour l'achat et la livraison de divers matériels d'équipement de cuisine. Toutefois, les besoins spécifiques du Centre de Formation des Apprentis municipal relatifs à la boulangerie/pâtisserie (chambres de pousse, four de cuisson pains…), ne sont pas couverts par le présent contrat et feront l'objet de consultations spécifiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.
Avis de marché (2024-11-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de divers matériels d'équipement de cuisine
Reference number: 24270000
Brève description:
“Le présent accord cadre couvre les besoins en gros matériels, meubles, et équipements nécessaires au fonctionnement de la Restauration collective, du...”
Brève description
Le présent accord cadre couvre les besoins en gros matériels, meubles, et équipements nécessaires au fonctionnement de la Restauration collective, du restaurant municipal, du Centre de Formation des Apprentis municipal, des cuisines satellites, et aux opérations d'aménagement de selfs services dans les établissements scolaires.
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant des futurs marchés à passer (désignés ci-après marchés subséquents) pour l'achat et la livraison de divers matériels d'équipement de cuisine.
Toutefois, les besoins spécifiques du Centre de Formation des Apprentis municipal relatifs à la boulangerie/pâtisserie (chambres de pousse, four de cuisson pains…), ne sont pas couverts par le présent contrat et feront l'objet de consultations spécifiques.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Équipement de restauration📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot porte sur les équipements et matériels de cuisine et de self-service”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/25. Il est reconduit tacitement pour 3 périodes de 1...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/25. Il est reconduit tacitement pour 3 périodes de 1 an.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, attribués à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 35 000,00 euro(s) HT.
Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des avenants, des marchés complémentaires pourront être conclus” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale décrite dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot porte sur les mobiliers et petits matériels de cuisine”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025. Il est reconduit tacitement pour 3 périodes de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2025. Il est reconduit tacitement pour 3 périodes de 1 an. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, attribués à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 25 000,00 euro(s) HT.
Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heures sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2, tableau de candidature ou forme libre)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat (DC2, tableau ou forme libre)
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou forme libre)
Lettre de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou forme libre)
Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre)
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement à 'Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: 1713000070019
Adresse postale: PLACE FELIX BARET CS80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 2
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +330484354554📞 Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Téléphone: +3349113483📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
Téléphone: +3349113483📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-719955 (2024-11-25)
Avis d'attribution de marché (2025-07-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-11 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Date de début: 2025-06-12 📅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25012AC01 MGC
Date de conclusion du contrat: 2025-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mgc grandes cuisines
Numéro d'enregistrement national: 42207162100045
Adresse postale: 319 CHEMIN DE L'ORATOIRE
Code postal: 13120
Commune postale: Gardanne
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@mgcgrandescuisines.fr📧
Téléphone: 0486917000📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Biralux distribution
Numéro d'enregistrement national: 38424462000025
Adresse postale: Za le ridor
Code postal: 22210
Commune postale: Plemet
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Courrier électronique: info@biralux.fr📧
Téléphone: 0296256464📞
Source: OJS 2025/S 126-435574 (2025-07-03)