Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label SIQO, pour le fonctionnement de la Cuisine Centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Accord cadre à bons de commande avec montant maximum par lot. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 24 heures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label SIQO - Durée de 4 ans
Numéro de référence: 2024_0125_FCS_AJ_AC
Brève description:
“Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label SIQO, pour le fonctionnement de la Cuisine Centrale de la...”
Brève description
Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label SIQO, pour le fonctionnement de la Cuisine Centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville.
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum par lot.
La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 24 heures
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Valeur estimée hors TVA: 1 651 236 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Pain biologique”
Informations complémentaires:
“Maximum : 1 800 000 euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“courant du 2ème semestre de la dernière année de validité du contrat” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de réactivité
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lait biologique”
Informations complémentaires:
“Maximum : 1 80 000 euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Lait📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Boeuf label SIQO”
Informations complémentaires:
“Maximum : 160 000 euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pommes biologiques”
Informations complémentaires:
“Maximum : 200 000 euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Pommes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Jus de pomme et purée de fruits HVE”
Informations complémentaires:
“Maximum : 140 000 euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Jus de pomme📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-24 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Tout élément technique permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation ;
- Les produits proposés devront bénéficier du label Ab...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Tout élément technique permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation ;
- Les produits proposés devront bénéficier du label Ab ou du logo communautaire Eurofeuille ou équivalent. Le candidat devra impérativement joindre les attestations concernant le label ou l'équivalence
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : fonds propres du budget principal de la collectivité complétés par des subventions éventuelles de France Agrimer
“Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Seules...”
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.
Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidats :
- 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle
- 2 Capacités techniques et professionnelles
- 3 Capacité économique et financière
Des échantillons devront impérativement être fournis pour les lots 2, 3 et 5 (selon les modalités définies dans le règlement de consultation).
Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78
Renseignements techniques : Céline Belle Perrat - 02.43.61.27.10 et Kelly Dronne - 02.43.61.24.17
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 8108F781-AB5C-6AF6-5E898A82EFCE06EF
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 8108F772-D355-A497-7E3A55BEE2EB1BA1
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 8108F791-A58B-7B7F-DFD18694ED1E9B62
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698671 (2024-11-13)
Avis de marché (2024-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 651 236 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-13 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B03636FD-F142-F82E-8F4F7B9C6341BED8
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B03636E9-A2F3-4AE4-174D4FE12F82F3E6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B036371E-9399-2B47-C10F5BCBBBC9F1D8
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/12/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 10/01/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 26/12/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 13/01/2025 à 09h00 au plus tard.”
Texte:
“Quantité ou étendue: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 1 651 236,00 euro(s), lire Valeur estimée hors Tva : 1 721 196,00 euro(s)”
Texte:
“Lots: Au lieu de Lot N°5 : Estimé euro(s) Ht : 82 440, lire Lot N°5 : Estimé euro(s) Ht : 152 400”
Texte:
“Conditions de participation: Au lieu de Lot 5 : les produits proposés devront bénéficier du label Ab ou du logo
communautaire Eurofeuille ou équivalent,...”
Texte
Conditions de participation: Au lieu de Lot 5 : les produits proposés devront bénéficier du label Ab ou du logo
communautaire Eurofeuille ou équivalent, lire Lot 5 : les produits proposés devront bénéficier d'un label Hve ou équivalent
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 248-785018 (2024-12-19)
Avis d'attribution de marché (2025-03-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 651 236 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 13985
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Titre: Pain biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 293185.59 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bpa le mans
Numéro d'enregistrement national: 1552833-1-1-1
Adresse postale: Za Du Cloteau
Code postal: 72190
Commune postale: Saint-Pavace
Région: Sarthe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial-lemans@bpa.fr📧
Téléphone: 0299602808📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 35 430 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 1552833-1-2-1
Adresse postale: 1 Av Morane Saulnier
Code postal: 37210
Commune postale: Parcay-Meslay
Région: Indre-et-Loire🏙️
Courrier électronique: ppf-centre-adv-marches@passionfroid.fr📧
Téléphone: 0247294151📞
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: P'tit potager
Numéro d'enregistrement national: 1552833-1-4-1
Adresse postale: 39 Bd Pierre Lefaucheux
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Courrier électronique: contact@ptitpotager.fr📧
Téléphone: 0243780396📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 775 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1552833-1-5-1
“Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec les montants maximum suivants :
- N° 01 - Pain biologique
Maximum : 1 800 000 euro(s) ...”
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec les montants maximum suivants :
- N° 01 - Pain biologique
Maximum : 1 800 000 euro(s) H.T
- N° 02 - Lait biologique
Maximum : 180 000 euro(s) H.T
- N° 04 - Pommes biologiques
Maximum : 200 000 euro(s) H.T
- N° 05 - Jus de pomme et purée de fruits Hve
Maximum : 280 000 euro(s) H.T
Les montants indiqués concernant l'attribution des marchés ne sont pas contractuels.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : fonds propres du budget principal de la collectivité complétés par des subventions éventuelles de France Agrimer.
Parution Joue : 785018-2024
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6F6FEFFD-03DD-33E8-B4A4111EACD6D687
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6F6FEFED-BE69-7563-4A77EABCAF9D14E8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 6F6FF012-E75D-502F-8A02A17D113B70AE
Source: OJS 2025/S 052-167767 (2025-03-12)