Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-14 | Avis de marché |
| 2024-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Articles textiles divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac technique pour véhicule
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Code postal: 45400
Ville: Fleury-les-aubrais
Adresse postale: Ersa marseille
Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Code postal: 13014
Ville: Marseille
Adresse postale: Ersa vitry le francois
Route Alsace Lorraine
Code postal: 51300
Ville: Marolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-18 📅
Date de fin: 2029-02-17 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac technique multifonction
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère n°3 : Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac technique bi-compartimenté
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 2L
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 3L
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Fleury les aubrais
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 5L
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Site Militaire de Chanteau
Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emilie.laptes@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 8694535366 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 223-696915 (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Numéro de référence:
DAF_2024_001298
Brève description:
Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles textiles divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Sac technique pour véhicule
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Assurer un transport sécurisé et organisé de matériels et consommables de santé, ainsi que du matériel administratif essentiel, dans un format pratique et fonctionnel.
Adresse postale: Ecmssa
Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Code postal: 45400
Ville: Fleury-les-aubrais
Adresse postale: Ersa marseille
Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Code postal: 13014
Ville: Marseille
Adresse postale: Ersa vitry le francois
Route Alsace Lorraine
Code postal: 51300
Ville: Marolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-18 📅
Date de fin: 2029-02-17 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Sac technique multifonction
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000 EUR 💰
Description du marché:
Assurer une prise en charge optimale des patients et une organisation efficace des matériels de santé, intégré aux exigences des véhicules tactiques pour une utilisation en conditions opérationnelles.
Lieu d'exécution:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère n°3 : Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Sac technique bi-compartimenté
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:
Assurer une prise en charge optimale des patients et une organisation efficace des matériels de santé et permettre le transport d?effets de paquetage personnel. Le sac technique bi-compartimenté peut-être divisé en deux (2) unités distinctes équipées de leur propre système de portage dorsal.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 2L
Description du marché:
Assurer le transport par un soignant d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie.
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 3L
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Assurer le transport d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie jusqu?au patient (à dos, dans un VLTP-NP-SAN, par hélitreuillage) .
Ville: Marseilles
Fleury les aubrais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Sac à oxygène pour bouteille 5L
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Assurer le transport d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie jusqu?au patient (à dos et par hélitreuillage) .
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Adresse postale: Site Militaire de Chanteau
Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emilie.laptes@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 8694535366 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
Afficher plus
Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
1 900 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-11-25 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 44ba6e2b-40bb-4bca-a05f-de102fdfb9a8-01
Source: OJS 2024/S 230-718933 (2024-11-25)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
1 900 000 EUR 💰
700 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
350 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 14:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
la DLRO
Modification du lot 6 (cctp)
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-11-25 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 44ba6e2b-40bb-4bca-a05f-de102fdfb9a8-01
Source: OJS 2024/S 230-718933 (2024-11-25)
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