Acquisition de consommables et matériels d'hygiène des locaux pour les services de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - De la notification au 23/05/2028

Le Mans Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est Le Mans Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Cette consultation fait suite à un lot infructueux lors de la consultation n°2023_142_FCS_EM_GR. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu de la notification au 23/05/2028. Le délai maximale d'exécution des bons de commande est de 10 jours. Maxi sur la durée du contrat : en LMM : 240 000 euro(s) / en VDM : 630 000 euro(s)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-04 Avis de marché
2024-10-01 Avis de marché
2025-04-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de consommables et matériels d'hygiène des locaux pour les services de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - De la notification au 23/05/2028
Numéro de référence: 2023_142_FCS_EM_P2
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est Le Mans Métropole. Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre. Cette consultation fait suite à un lot infructueux lors de la consultation n°2023_142_FCS_EM_GR. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu de la notification au 23/05/2028. Le délai maximale d'exécution des bons de commande est de 10 jours. Maxi sur la durée du contrat : en LMM : 240 000 euro(s) / en VDM : 630 000 euro(s)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits nettoyants pour les mains 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1520030
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les mains 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le Mans Métropoleville du Mans
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-12 📅
Date de fin: 2028-05-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Prévision de renouvellement du marché, deuxième semestre 2027
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-11 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-11 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de l'émission d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont unitaires et révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal de chaque entité
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Chef de groupe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520030 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520030 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : 02.43.47.46.25
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-536880 (2024-09-04)
Avis de marché (2024-10-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-15 00:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 12236
Région: Sarthe 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 536880-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: C6934921-CA8C-AFBE-CA09698C78657668
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C6934912-9773-FEF7-1DB6CAE640D8E449
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C6934939-9C39-14DD-416D4CA80E598A2D

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 14/10/2024 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/10/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 15/10/2024 à 00h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b37bbc45-4e29-4b22-975e-9b4939d2fb04-01
Source: OJS 2024/S 192-593663 (2024-10-01)
Avis d'attribution de marché (2025-04-01)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix
Prix (pondération): 45

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 56090
Date de conclusion du contrat: 2025-03-28 📅
Titre: Acquisition de consommables et matériels d'hygiène des locaux pour les services de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - De la notification au 23/05/2028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 181 563 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GROUPE PLG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 1520030-1-0-1
Adresse postale: Rue Nungesser Et Coli
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adv.nantes@groupeplg.com 📧
Téléphone: 0240135513 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les valeurs ci-dessus sont des valeurs d'attribution, non contractuelles s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande. Ces montants sont basés sur une simulation de commande ayant servi au jugement des offres. Le marché est un accord cadre à bons de commande avec maximum, passé de la notification au 23/05/2028, en groupement de commande. Il s'agit de la relance du lot infructueux lors de la précédente consultation (Boamp : 2023_341 le 07/12/2023 et Joue : 2023/S237-743216 le 08/12/2023). Membre du groupement : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Maxi Lmm : 240 000 euro(s) pour la durée de l'accord-cadre / Maxi Vdm : 630 000 euro(s) pour la durée de l'accord-cadre. Numéro de marché : 56090 (Lmm) et 13359 (Vdm). Parution Joue : 536880-2024 le 06/09/2024 et 593663-2024 le 02/10/2024 Parution Boamp : 24-100827 le 06/09/2024 et 24-110921 le 02/10/2024 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 61DE19B1-969A-877D-6F762F6E6DA72811
Organe de révision
61DE19A0-BBFB-6A85-25C23F6AD39EF7FA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
61DE19CF-EEE6-C802-1F15450279AF7415
Source: OJS 2025/S 065-209627 (2025-04-01)