Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance
Ville d'Antibes (06)
Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-11.
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| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance
Numéro de référence: 24F140
Brève description:
“Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Céréales 📦
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts afin d’assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis...”
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Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse 📦
Produits/services supplémentaires: Lentilles 📦
Produits/services supplémentaires: Riz 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2025. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir RC.: Voir RC.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Voir RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Voir RC.”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur les crédits ouverts au budget”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Adresse postale: Hôtel de Ville Cours Masséna - BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Juan Les Pins Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepub-passation@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905280 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-421851 (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance
Numéro de référence: 24F140
Brève description:
“Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts destinées aux restaurants scolaires et structures de la Petite Enfance”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Céréales 📦
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de céréales et légumineuses biologiques issus de circuits courts afin d’assurer la production des repas et goûters pour les enfants accueillis...”
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse 📦
Produits/services supplémentaires: Lentilles 📦
Produits/services supplémentaires: Riz 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2025. L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir RC.: Voir RC.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Voir RC.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Voir RC.”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L’entreprise mandataire d’un groupement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur les crédits ouverts au budget”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Adresse postale: Hôtel de Ville Cours Masséna - BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Juan Les Pins Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepub-passation@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905280 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le C.C.A.P. Le respect de ces...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat. Référé contractuel...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-421851 (2024-07-11)
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