ACQUISITION DE BOITES DE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'ILLE-ET-VILAINE - 3 LOTS
Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie et autres articles en papier › Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
| 2025-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE BOITES DE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'ILLE-ET-VILAINE - 3 LOTS
Numéro de référence: 2024-FCS-SCP-0186
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Boîtes à plat de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme ISO 16245-B ou équivalent”
Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Boîtes montées de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier neuve selon la norme ISO 16245-A ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Boîtes montées avec couvercle de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme ISO 16245-B ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 10:24:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
Numéro d'enregistrement national: 65053
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dafsam@ille-et-vilaine.fr 📧
Téléphone: 0299023535 📞
URL: https://www.ille-et-vilaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: CDE9CE1A-F756-57E3-A5947773737D463C
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-630340 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE BOITES DE CONSERVATION POUR LES BESOINS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'ILLE-ET-VILAINE - 3 LOTS
Numéro de référence: 2024-FCS-SCP-0186
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Boîtes à plat de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme ISO 16245-B ou équivalent”
Produits/services supplémentaires: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Boîtes montées de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier neuve selon la norme ISO 16245-A ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Boîtes montées avec couvercle de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme ISO 16245-B ou équivalent”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 10:24:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
Numéro d'enregistrement national: 65053
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 35042
Commune postale: Rennes Cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dafsam@ille-et-vilaine.fr 📧
Téléphone: 0299023535 📞
URL: https://www.ille-et-vilaine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: CDE9CE1A-F756-57E3-A5947773737D463C
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-630340 (2024-10-16)
Avis d'attribution de marché (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0051
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Titre: Boîtes à plat de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme Iso 16245-B ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cauchard
Numéro d'enregistrement national: 1518888-1-1-1
Code postal: 07290
Commune postale: Quintenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1518888-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1518888-1-3-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70A5AFA0-065D-7FBF-6C37565AF34B5F14
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 70A5AFAF-E279-D6B8-A2022ED2F339EBC8
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Source: OJS 2025/S 166-568062 (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0051
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Titre: Boîtes à plat de différents formats en carton élaboré avec de la pâte à papier recyclée selon la norme Iso 16245-B ou équivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cauchard
Numéro d'enregistrement national: 1518888-1-1-1
Code postal: 07290
Commune postale: Quintenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1518888-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1518888-1-3-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 70A5AFA0-065D-7FBF-6C37565AF34B5F14
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 70A5AFAF-E279-D6B8-A2022ED2F339EBC8
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Source: OJS 2025/S 166-568062 (2025-08-28)
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