Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanoscience de Marseille (CINaM) UMR7325 du CNRS
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, d’un ensemble instrumental comprenant : un module d’analyse par photoémission résolue angulairement (ARPES)un module de dépôt de couches minces sous ultra-haut vide (UHV), reliés entre eux par un tube de transfert linéaire sous UHV
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-10.
Avis de marché (2024-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanoscience de Marseille (CINaM) UMR7325 du CNRS
Numéro de référence: CNRS-2023-023
Brève description:
“Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, d’un ensemble instrumental comprenant : un module d’analyse...”
Brève description
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, d’un ensemble instrumental comprenant : un module d’analyse par photoémission résolue angulairement (ARPES)un module de dépôt de couches minces sous ultra-haut vide (UHV), reliés entre eux par un tube de transfert linéaire sous UHV
Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, d’un ensemble instrumental comprenant : un module d’analyse par photoémission résolue angulairement (ARPES) ; un module de dépôt de couches minces sous ultra-haut vide (UHV), reliés entre eux par un tube de transfert linéaire sous UHV.
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Informations complémentaires:
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Informations complémentaires
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Aussi, en complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1 du règlement de consultation du présent marché, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible).
Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible :
« Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR »
AOO - Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le CINaM du CNRS
CNRS Délégation Provence et Corse
SFAC – Pôle Achats et Opérations Immobilières
Bâtiment PH - Porte 301 - 303
31 Chemin Joseph AIguier
CS70071
13402 Marseille Cedex 09
Cette copie peut être :
• Soit expédiée par courrier (l’usage du recommandé avec demande d’accusé de réception est ici préconisé) à l’adresse mentionnée ci-dessus.
• Soit remise en mains propres contre récépissé à l’adresse indiquée ci-dessus.
En cas de remise du pli en mains propres, l’attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS s’effectue du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 (heures françaises), sauf week-end, jours fériés.
Les plis contenant les copies de sauvegardes qui n’auront pas nécessité d’ouverture seront détruits par le CNRS à l’issue de la procédure de passation du marché.
Tout retard dans l’arrivée de la copie de sauvegarde dû à la défaillance d’un transporteur ne saurait engager la responsabilité du CNRS mais du seul transporteur.
Les candidats sont donc invités, s’ils entendent transmettre leur copie de sauvegarde par voie postale, de les confier au transporteur de leur choix dans les délais lui permettant de remettre le pli avant la date et l’heure limites.
Le CNRS délivrera un récépissé daté et signé, mentionnant l’horaire précis du dépôt. Seul ce document transmis au transporteur lors de la réception de la copie de sauvegarde fait foi pour justifier du dépôt dans les délais fixés.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Produits/services supplémentaires: Spectromètre à émission📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique, le présent marché est constitué d’une tranche ferme et de 4 tranches...”
Description des options
Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique, le présent marché est constitué d’une tranche ferme et de 4 tranches optionnelles qui sont décrites dans le dossier de consultation. La réalisation d’une tranche optionnelle est liée à la notification d’une décision d’affermissement établie par le CNRS par LRAR au titulaire. Aucune indemnité de dédit ou d’attente ne sera versée aux titulaires en l’absence d’affermissement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.”
“La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles
Prestation supplémentaire éventuelle PSE 1:
• Système...”
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles
Prestation supplémentaire éventuelle PSE 1:
• Système LEED/AUGER
La prestation et le chiffrage de la PSE 1sont : Obligatoires
Prestation supplémentaire éventuelle PSE 2:
• Source monochromatique et neutralisation de charges.
La prestation et le chiffrage de la PSE 2 sont : Facultatives
Avant la signature du marché, le CNRS informera l’attributaire de son intention de retenir tout ou partie des PSE.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: Cciral
Adresse postale: Préfecture de région PACA SGAR
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: +491134813📞
Fax: +491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: Ta
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: +491134813📞
Fax: +491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 073-218206 (2024-04-10)
Avis de marché (2024-04-12) Objet Description
Informations complémentaires:
“Condition pour obtenir le document « plans hall experimental CINAM » : Conformément à l'article R21325 du code de la commande publique, la mise à...”
Informations complémentaires
Condition pour obtenir le document « plans hall experimental CINAM » : Conformément à l'article R21325 du code de la commande publique, la mise à disposition de ce document est en accès restreint afin de protéger la confidentialité de certaines informations. Les modalités d'accès au plan sont les suivantes : le candidat demande l'accès au plan en envoyant un message électronique avec l'objet « DEMANDE PLAN » via le portail de dématérialisation PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) en joignant l’engagement de confidentialité complété et signé. Le CNRS transmettra au candidat le document via portail de dématérialisation PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat). Le CNRS se réserve la possibilité de demander des renseignements supplémentaires au candidat avant de transmettre les codes d'accès à la consultation.
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Aussi, en complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1 du règlement de consultation du présent marché, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible).
Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible :
« Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR »
AOO - Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le CINaM du CNRS
CNRS Délégation Provence et Corse
SFAC – Pôle Achats et Opérations Immobilières
Bâtiment PH - Porte 301 - 303
31 Chemin Joseph AIguier
CS70071
13402 Marseille Cedex 09
Cette copie peut être :
• Soit expédiée par courrier (l’usage du recommandé avec demande d’accusé de réception est ici préconisé) à l’adresse mentionnée ci-dessus.
• Soit remise en mains propres contre récépissé à l’adresse indiquée ci-dessus.
En cas de remise du pli en mains propres, l’attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS s’effectue du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 (heures françaises), sauf week-end, jours fériés.
Les plis contenant les copies de sauvegardes qui n’auront pas nécessité d’ouverture seront détruits par le CNRS à l’issue de la procédure de passation du marché.
Tout retard dans l’arrivée de la copie de sauvegarde dû à la défaillance d’un transporteur ne saurait engager la responsabilité du CNRS mais du seul transporteur.
Les candidats sont donc invités, s’ils entendent transmettre leur copie de sauvegarde par voie postale, de les confier au transporteur de leur choix dans les délais lui permettant de remettre le pli avant la date et l’heure limites.
Le CNRS délivrera un récépissé daté et signé, mentionnant l’horaire précis du dépôt. Seul ce document transmis au transporteur lors de la réception de la copie de sauvegarde fait foi pour justifier du dépôt dans les délais fixés.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
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Source: OJS 2024/S 074-219409 (2024-04-12)
Avis de marché (2024-05-07) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 16:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres (BT131(d)Lot) est repoussée au 27/05/2024. Le délai maximum de réalisation des tranches optionnelles n°1, n°2 et n°3 est...”
Date limite de réception des offres (BT131(d)Lot) est repoussée au 27/05/2024. Le délai maximum de réalisation des tranches optionnelles n°1, n°2 et n°3 est de 18 mois pour chacune de ces tranches dans les documents de la consultation. Modification apportée à l'article "6. Pénalités" du document CCAP.
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Source: OJS 2024/S 090-271482 (2024-05-07)
Avis de marché (2024-05-17) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Changements Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres est repoussée au 03/06/2024.”
Source: OJS 2024/S 098-300739 (2024-05-17)
Avis d'attribution de marché (2024-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 838 040 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2028881acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanoscience de Marseille (CINaM) UMR7325 du CNRS
Date de conclusion du contrat: 2024-08-14 📅
Titre: Acquisition d’un ensemble tube UHV, chambre de préparation et ARPES dans le cadre du projet PRISM pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanoscience de Marseille (CINaM) UMR7325 du CNRS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 838 040 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Scienta Omicron GmbH
Numéro d'enregistrement national: HRB16116
Adresse postale: Limburger Str. 75
Code postal: 65232
Commune postale: Taunusstein
Région: Darmstadt-Dieburg 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: hrag.karakachian@scientaomicron.com📧
Téléphone: +49 6128987117📞
URL: www.scientaomicron.com🌏
Source: OJS 2024/S 179-552057 (2024-09-12)