Acquisition d'un cytomètre en flux spectral, des consommables et de la maintenance associée pour les activités du département scientifique de l'EFS AURA

Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation d'un cytomètre en flux spectral permettant l'analyse de différents types cellulaires pour les activités du département scientifique de l'Etablissement Français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (AURA). Le marché porte également sur la formation et sur la fourniture du logiciel d'analyse et de visualisation des résultats, des consommables et des prestations de maintenance. L'équipement doit intégrer une station informatique complète (ordinateur, écran, imprimante couleur) inclus dans l'offre, plusieurs licences pour le logiciel d'analyse des données et répondre aux normes de sécurité en vigueur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.

Qui ?

• Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-20	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un cytomètre en flux spectral, des consommables et de la maintenance associée pour les activités du département scientifique de l'EFS AURA
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils d'analyses 📦
Description
Titre: Acquisition d'un cytomètre en flux spectral, des consommables et de la maintenance associée pour les activités du département scientifique de l'EFS AURA.
Description du marché:

Le marché public a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation et la formation d'un cytomètre en flux spectral permettant l'analyse de différents types cellulaires pour les activités du departement scientIfique de l'Etablissement Français du sang Auvergne-Rhône-Alpes (AURA). Le marché porte également sur la fourniture du logiciel d'analyse et de visualisation des résultats, des consommables et des prestations de maintenance. L'équipement doit intégrer une station informatique complète (ordinateur, écran, imprimante couleur) inclus dans l'offre, plusieurs licences pour le logiciel d'analyse des données et répondre aux normes de sécurité en vigueur.

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

L'instrument doit être livré et la maintenance doit être effectué au Laboratoire GIMAP, Equipe « Plaquette / SAINBIOSE » Faculté de Médecine de St Etienne - Campus Santé Innovations - 10 rue de la Marandière - 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Les consommables pourront être livrés soit : - A l'adresse indiquée ci-dessus - Sur le site de St Etienne Robespierre : EFS AURA, magasin, 48 rue des forges, 42 100 Saint Etienne

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les dispositions du CCAP.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur technique apprécié au regard des sous-critères suivants: 1 - Le nombre de couleurs en simultané - 10% 2 - La capacité de différenciation des fluorochromes similaires - 10% 3 - Le rendement de détection des fluorochromes - 10% 4 - Le délai de livraison - 5% 5 - L'encombrement de l'équipement - 2,50% 6 - le Nombre d'ingénieurs pour le SAV dédiés Cyrtométrie - 2,50%
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Les prestations du marché sont réparties en trois postes distincts : Poste 1 : Cytomètre en flux spectral, ses logiciels, la station informatique complète (livraison et mise en service, QI, QO, QP et formation) Poste 2 : Consommables Poste 3 : Maintenance et prestations associées. Le marché public constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum fixé à 300 000 Euros HT pour 48 mois.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service juridique EFS Saint Etienne (48 rue des forges Saint etienne)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

Personnes autorisées à assister à l'ouverture: Directrice, Directeur Adjoint, Secrétaire Général, membres des services juridiques, achats et prescripteurs

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-22 14:00:00 📅
Lieu: Service juridique EFS Saint Etienne (48 rue des forges Saint etienne)
Informations complémentaires:

Personnes autorisées à assister à l'ouverture: Directrice, Directeur Adjoint, Secrétaire Général, membres des services juridiques, achats et prescripteurs

Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (références professionnelles)

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les formulaires type DC1 et DCE remplis. Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement. Une attestation sur l'honneur relative "aux sanctions russes" dûment complété.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé par les fonds propres de l'efs. Le délai global de paiement est de 60 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Sauf refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191-15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles R. 2191-45 et suivants du code de la commande publique

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les autres motifs d'exclusion figurent à l'article L2141-1 à L2141-14 du Code de la commande publique. Les documents à fournir sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 42882285202884
Adresse postale: 111 rue Elisée Reclus
Code postal: 69153
Commune postale: Decines
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service juridique
Courrier électronique: aura.marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 047759706 📞
URL: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478741010 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du courrier, de rejet un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-573053 (2024-09-20)

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