Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés | Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur

Date	Document
2024-11-05	Avis de marché
2024-11-12	Avis de marché
2025-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés
Numéro de référence: 2024-15
Brève description:

Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Semi-conducteurs 📦
Description
Identifiant interne: 2024-15
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:

Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono attributaire (au sens de la rubrique "nombre maximal de participants"), il est exécuté uniquement par bon(s) de commande à la survenance d’un besoin en lien avec son objet. L’accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum quadriennal fixé à 350 000,00 € HT.

Adresse postale: Institut de Physique de Nice
Université Côte d'Azur et CNRS
17 rue Julien Lauprêtre
Code postal: 06200
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Qualité du SAV
Délais d’exécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3
250 rue Albert Einstein
CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2649569&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2649569&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-677738 (2024-11-05)

Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Description
Informations complémentaires:

Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono attributaire (au sens de la rubrique "nombre maximal de participants"), il est exécuté uniquement par bon(s) de commande à la survenance d’un besoin en lien avec son objet. L’accord-cadre est passé avec un minimum quadriennal fixé à 100 000,00 € HT et avec un maximum quadriennal fixé à 350 000,00 € HT.

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 677738-2024
Source: OJS 2024/S 221-690881 (2024-11-12)

Avis d'attribution de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
5
15

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2029926
Date de conclusion du contrat: 2025-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 170 781 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre Quantum Design
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quantum Design
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum Design
Numéro d'enregistrement national: 30185534200079
Adresse postale: 1 avenue de l’Atlantique
Bâtiment Fuji-Yama
Code postal: 91940
Commune postale: Les Ulis
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: france@qd-europe.com 📧
Téléphone: 0169194949 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. La date de signature et de notification du marché est le 19/05/2025. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée par courriel également indiqué à la rubrique 8.1 au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2025/S 097-325616 (2025-05-19)