Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés
Numéro de référence: 2024-15
Brève description:
“Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la...”
Brève description
Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Semi-conducteurs📦 Description
Description du marché:
“Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la...”
Description du marché
Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.
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Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono attributaire (au sens de la rubrique "nombre maximal de participants"), il est exécuté uniquement par bon(s) de commande à la survenance d’un besoin en lien avec son objet. L’accord-cadre est passé sans minimum et avec un maximum quadriennal fixé à 350 000,00 € HT.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Critère de qualité (nom): Délais d’exécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-677738 (2024-11-05)
Avis de marché (2024-11-12) Objet Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono attributaire (au sens de la rubrique "nombre maximal de participants"), il est exécuté uniquement par bon(s) de commande à la survenance d’un besoin en lien avec son objet. L’accord-cadre est passé avec un minimum quadriennal fixé à 100 000,00 € HT et avec un maximum quadriennal fixé à 350 000,00 € HT.
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Source: OJS 2024/S 221-690881 (2024-11-12)
Avis d'attribution de marché (2025-05-19) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 15
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2029926
Date de conclusion du contrat: 2025-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 170 781 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantum Design
Numéro d'enregistrement national: 30185534200079
Adresse postale: 1 avenue de l’Atlantique
Code postal: 91940
Commune postale: Les Ulis
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: france@qd-europe.com📧
Téléphone: 0169194949📞
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
La date de signature et de notification du marché est le 19/05/2025. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée par courriel également indiqué à la rubrique 8.1 au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2025/S 097-325616 (2025-05-19)