Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : TRAVAILLER EN SECURITE - T2K
CNFPT - Délégation Provence Alpes Cotes d'Azur
Réalisation d'actions de formation sur la spécialité T2 "Approches fondamentales" et sous-spécialité T2K "Prévention des risques professionnels et secourisme" pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT- Thématique : Travailler en sécurité ». Cette sous-spécialité fait l'objet de deux consultations : - Une première consultation n° 2024007 a été lancée sur la thématique "se protéger face aux risques" (T2K). - Cette seconde consultation est relative à la thématique : "travailler en sécurité" (T2K). Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en trois (3) lots, ainsi qu'il suit : - Lot n° 1 : Habilitations électriques - PACA ; - Lot n° 2 : Montage et démontage d'échafaudage - PACA ; - Lot n° 3 : Conduite en sécurité d'engins de chantier, d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'appareils de levage de charges ou de personnes - PACA. Le marché est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum comme suit : - Lot n° 1 : maximum de 56 700 euros HT par an ; - Lot n° 2 : maximum de 7 560 euros HT par an ; - Lot n° 3 : maximum de 30 240 euros HT par an. Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire. Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SOFIS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-29 | Avis de marché |
| 2024-06-06 | Avis de marché |
| 2024-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : TRAVAILLER EN SECURITE - T2K
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Habilitations électriques - PACA
Description du marché: maximum de 56 700 euros HT par an
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Adresse postale: Cnfpt Délégation de Paca Site de la Garde
Code postal: 83130
Ville: La Garde
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Montage et démontage d'échafaudage - PACA
Description du marché: maximum de 7 560 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Conduite en sécurité d'engins de chantier, d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'appareils de levage de charges ou de personnes - PACA
Description du marché: maximum de 30 240 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Garde
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-11 14:00:00 📅
Lieu: La Garde
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Délégation Provence Alpes Cotes d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Lanthier
Code postal: 13000
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BASSO Laurent
Courrier électronique: isabelle.jacqueline@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0494089600 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474096 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474096 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-320720 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achats de formation sur le thème : PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET SECOURISME : TRAVAILLER EN SECURITE - T2K
Numéro de référence:
2024008
Brève description:
Réalisation d'actions de formation sur la spécialité T2 "Approches fondamentales" et sous-spécialité T2K "Prévention des risques professionnels et secourisme" pour le compte de la délégation Provence Alpes Côte d'Azur du CNFPT- Thématique : Travailler en sécurité ».
Cette sous-spécialité fait l'objet de deux consultations :
- Une première consultation n° 2024007 a été lancée sur la thématique "se protéger face aux risques" (T2K).
- Cette seconde consultation est relative à la thématique : "travailler en sécurité" (T2K).
Les prestations visées au présent marché font partie d'une opération décomposée en trois (3) lots, ainsi qu'il suit :
- Lot n° 1 : Habilitations électriques - PACA ;
- Lot n° 2 : Montage et démontage d'échafaudage - PACA ;
- Lot n° 3 : Conduite en sécurité d'engins de chantier, d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'appareils de levage de charges ou de personnes - PACA.
Le marché est conclu sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum comme suit :
- Lot n° 1 : maximum de 56 700 euros HT par an ;
- Lot n° 2 : maximum de 7 560 euros HT par an ;
- Lot n° 3 : maximum de 30 240 euros HT par an.
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire.
Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à : Trois
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Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Habilitations électriques - PACA
Description du marché: maximum de 56 700 euros HT par an
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Adresse postale: Cnfpt Délégation de Paca Site de la Garde
Code postal: 83130
Ville: La Garde
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-04 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Montage et démontage d'échafaudage - PACA
Description du marché: maximum de 7 560 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Conduite en sécurité d'engins de chantier, d'équipements de travail mobiles automoteurs et d'appareils de levage de charges ou de personnes - PACA
Description du marché: maximum de 30 240 euros HT par an
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Garde
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-11 14:00:00 📅
Lieu: La Garde
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Délégation Provence Alpes Cotes d'Azur
Numéro d'enregistrement national:
18001404502245
Adresse postale: 1 rue Lanthier
Code postal: 13000
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BASSO Laurent
Courrier électronique: isabelle.jacqueline@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0494089600 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474096 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474096 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent contrat est un accord-cadre, s'exécutant par émission successive de bons de commandes. Il est mono-attributaire
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
1606270
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 104-320720 (2024-05-29)
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-18 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-18 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 155a0f3c-9d33-4bde-9a56-a5e2613ac21e-01
Source: OJS 2024/S 110-337863 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-18 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-18 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 11/07/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 18/07/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/07/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 18/07/2024 à 14h00 au plus tard.
DLRO: Au lieu de Suite à la modification du règlement de la présente consultation (Rc) ainsi que de la correction de la simulation financière indicative (Sfi) propre à chacun des lots effectuée le 06 juin 2024, la date limite de remise des offres est reportée, lire Le Rc et les Sfi ont été mis à jour le 06/06/2024.
La date limite de remise des offres est reportée au 18/07/2024 à 12h
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Version de l’avis antérieur à modifier: 155a0f3c-9d33-4bde-9a56-a5e2613ac21e-01
Source: OJS 2024/S 110-337863 (2024-06-06)
Avis d'attribution de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le cas échéant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie Cf. règlement de la consultation pour le détail des sous-critères
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 2 Cv minimum et 6 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens logistiques et du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché Cf. règlement de la consultation pour le détail du critère
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-27 📅
Titre: Lot n°1 : Habilitations électriques - Paca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue De Tog Ru
Code postal: 56550
Commune postale: Belz
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ao@sofis.fr 📧
Téléphone: 02 46 85 02 99 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 320720-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 244-769059 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre pédagogique jugée sur la base du cadre de réponse pédagogique (Crp) incluant le cas échéant le caractère adapté et efficient de la démarche de pédagogie active, inversée ou enrichie Cf. règlement de la consultation pour le détail des sous-critères
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs - 2 Cv minimum et 6 Cv maximum - selon la trame Cv fournie dans le Dossier de consultation des Entreprises (Dce)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix des prestations sur la base du montant total indiqué dans la simulation financière indicative (Sfi) du lot concerné
Critère de coût (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens logistiques et du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché Cf. règlement de la consultation pour le détail du critère
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-2024391-00
Date de conclusion du contrat: 2024-11-27 📅
Titre: Lot n°1 : Habilitations électriques - Paca
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOFIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofis
Numéro d'enregistrement national:
1474096-1-1-1
Adresse postale: 7 Rue De Tog Ru
Code postal: 56550
Commune postale: Belz
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.ao@sofis.fr 📧
Téléphone: 02 46 85 02 99 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
64283
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 320720-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification.
Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à trois (3) fois.
Le montant indiqué est le montant annuel Ht.
Les lots suivants ont été déclarés infructueux aux motifs suivants :
- Le lot n° 2 pour absence d'offre ;
- Le lot n° 3. En effet, l'offre unique reçue est irrégulière
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Numéro d'enregistrement national:
5120D117-C0B2-9B01-EE224113CD48D528
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 244-769059 (2024-12-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'enseignement et de formation (>20 nouveaux marchés)