Avis de marché (2024-03-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et location de bâtiments modulaires
Numéro de référence: 2024A0046
Brève description:
“Achat et location de bâtiments modulaires - 2024A0046”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦 Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅ Description
Description du marché:
“Achat et location de bâtiments modulaires - 2024A0046”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre quadriennal d'un montant minimum quadriennal de 100 000 € HT et d'un montant maximum quadriennal de 5 000 000 € HT, passé pour une durée de 12...”
Description des options
Accord-cadre quadriennal d'un montant minimum quadriennal de 100 000 € HT et d'un montant maximum quadriennal de 5 000 000 € HT, passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique /30
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au règlement de la consultation. Le candidat justifiera du certificat de qualification professionnelle Qualibat n2432 Fourniture et pose de...”
Liste et brève description des règles et critères
Se référer au règlement de la consultation. Le candidat justifiera du certificat de qualification professionnelle Qualibat n2432 Fourniture et pose de constructions industrialisées ou modulaires, ou équivalent. Niveau minimal de capacité financière : 2 000 000 € HT.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CG des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction et du Patrimoine (06)
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: NICE CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Téléphone: +33 497186000📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 048-138931 (2024-03-05)
Avis de marché (2024-03-15) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 12:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Autre: Se référer au règlement de la consultation. Le candidat justifiera du certificat de qualification professionnelle Qualibat n2432 Fourniture et pose...”
Liste et brève description des règles et critères
Autre: Se référer au règlement de la consultation. Le candidat justifiera du certificat de qualification professionnelle Qualibat n2432 Fourniture et pose de constructions industrialisées ou modulaires, ou équivalent. Niveau minimal de capacité financière : 2 000 000 € HT.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Aux champs "(BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot)", au lieu de :
"Date limite de réception des offres: 08/04/2024 15:30:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date limite de...”
Texte
Aux champs "(BT-131(d)-Lot) (BT-131(t)-Lot)", au lieu de :
"Date limite de réception des offres: 08/04/2024 15:30:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date limite de réception des offres: 22/04/2024 15:30:00 (UTC+2)"
Afficher plus
Texte:
“Aux champs "(BT-132(d)-Lot / BT-132(t)-Lot)", au lieu de :
"Date d'ouverture: 09/04/2024 12:00:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date d'ouverture: 23/04/2024 12:00:00 (UTC+2)"”
Texte
Aux champs "(BT-132(d)-Lot / BT-132(t)-Lot)", au lieu de :
"Date d'ouverture: 09/04/2024 12:00:00 (UTC+2)"
Lire :
"Date d'ouverture: 23/04/2024 12:00:00 (UTC+2)"