Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de véhicules thermiques neufs et d'occasions pour les besoins de la Commune de la Seyne sur mer. À la suite de l'étude menée pour la réorganisation du parc automobile de la commune, la ville de La Seyne-sur-Mer s'inscrit dans un plan de renouvellement de sa flotte automobile. Elle a pour objectif de doter ses services de véhicules adaptés aux besoins des utilisateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.
Avis de marché (2024-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de véhicules thermiques neufs et d'occasions dans le cadre du renouvellement de la flotte du parc auto
Numéro de référence: 24S0019
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de véhicules thermiques neufs et d'occasions pour les besoins de la Commune de la Seyne sur mer. À la...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de véhicules thermiques neufs et d'occasions pour les besoins de la Commune de la Seyne sur mer. À la suite de l'étude menée pour la réorganisation du parc automobile de la commune, la ville de La Seyne-sur-Mer s'inscrit dans un plan de renouvellement de sa flotte automobile. Elle a pour objectif de doter ses services de véhicules adaptés aux besoins des utilisateurs.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Valeur estimée hors TVA: 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison d'un fourgon d'occasion avec hayon de plus de 3.5T. Ce véhicule sera utilisé pour le transport de matériel...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison d'un fourgon d'occasion avec hayon de plus de 3.5T. Ce véhicule sera utilisé pour le transport de matériel évènementiel, lors des festivités et animations culturelles et sportives organisées par la collectivité.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison d'un fourgon L3H2 neuf avec hayon relevable de moins de 3.5T. Ce véhicule est destiné aux déplacements de mobiliers...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison d'un fourgon L3H2 neuf avec hayon relevable de moins de 3.5T. Ce véhicule est destiné aux déplacements de mobiliers et livraisons diverses dans le cadre des missions du service Appuis Opérationnel.
Afficher plus
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un camion thermique neuf ampliroll multi bennes de moins de 3.5T. Ce véhicule est à destination du service «...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un camion thermique neuf ampliroll multi bennes de moins de 3.5T. Ce véhicule est à destination du service « Interventions de Proximité » pour l’évacuation des déchets verts et autres.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison de deux minibus neufs thermiques de 9 places. Ce véhicule est à destination de l’ensemble des services, du CCAS et...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison de deux minibus neufs thermiques de 9 places. Ce véhicule est à destination de l’ensemble des services, du CCAS et de la caisse des écoles pour le transport en commun de personnes.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un autocar d’occasion. Ce véhicule servira au transport scolaire pour les écoles de la ville ainsi que pour le...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un autocar d’occasion. Ce véhicule servira au transport scolaire pour les écoles de la ville ainsi que pour le CCAS et la caisse des écoles.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison de deux scooters neufs essence de 125cc. Ces véhicules serviront à des fins de déplacements des agents dans le cadre...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison de deux scooters neufs essence de 125cc. Ces véhicules serviront à des fins de déplacements des agents dans le cadre de leurs activités (formation ou réunions extérieures ...).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un scooter neuf essence de 50cc. Ce véhicule servira à des fins de déplacements des agents dans le cadre de leurs...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un scooter neuf essence de 50cc. Ce véhicule servira à des fins de déplacements des agents dans le cadre de leurs activités (formation ou réunions extérieures …).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un quadricycle thermique utilitaire neuf à benne basculante. Ce véhicule servira à la réalisation d’intervention...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat et la livraison d’un quadricycle thermique utilitaire neuf à benne basculante. Ce véhicule servira à la réalisation d’intervention de propreté dans les différentes écoles ainsi que dans le centre ancien de la Ville. Son petit gabarit servira à intervenir dans des endroits étroits comme ceux indiqués.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et...”
Liste et brève description des règles et critères
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionelle: Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les stipulations de l’article 3.5 du CCAG FCS s’appliquent.
Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les stipulations de l’article 3.5 du CCAG FCS s’appliquent.
Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville
Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Téléphone: +33 494069593📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
“Cette consultation est composée de 8 lots. Les marchés correspondant à chaque lot sont passés à prix global et forfaitaire pour l’achat de chaque véhicule....”
Cette consultation est composée de 8 lots. Les marchés correspondant à chaque lot sont passés à prix global et forfaitaire pour l’achat de chaque véhicule. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine
CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@toulon.tribunal-administratif.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue racine
CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@toulon.tribunal-administratif.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
* à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;
* le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 145-449453 (2024-07-25)