ACHAT DE TITRES RESTAURANT (groupement de commande)-.
Commune de Épinal
Le présent appel d'offres a pour objet d'achat de titres restaurant, sous format papier (Ville d’Epinal et CCAS) et dématérialisé (Communauté d’Agglomération d’Epinal et La Souris Verte), pour les personnels des collectivités membres du groupement de commande. Chaque membre du groupement signera un marché pour couvrir ses propres besoins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE TITRES RESTAURANT (groupement de commande)-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un an à compter du 01/01/2025 - reconduction tacite 3 fois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Epinal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue du Général Leclerc
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leila.cledat@agglo-epinal.fr 📧
Téléphone: 0329685000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32695 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32695 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-465856 (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACHAT DE TITRES RESTAURANT (groupement de commande)-.
Numéro de référence:
24VE031
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet d'achat de titres restaurant, sous format papier (Ville d’Epinal et CCAS) et dématérialisé (Communauté d’Agglomération d’Epinal et La Souris Verte), pour les personnels des collectivités membres du groupement de commande. Chaque membre du groupement signera un marché pour couvrir ses propres besoins.
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Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Description du marché: Lot unique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: durée d'un an à compter du 01/01/2025 - reconduction tacite 3 fois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
• L'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
• Déclaration sur l'honneur que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-1, L.2141-4 et L.2141-5 du code de la commande publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Epinal
Numéro d'enregistrement national:
21880160300018
Adresse postale: 9 rue du Général Leclerc
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leila.cledat@agglo-epinal.fr 📧
Téléphone: 0329685000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32695 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32695 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
https://www.xmarches.fr
L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plateforme de dématérialisation des marchés publics : www.xmarches.fr
Une réponse parviendra dans les meilleurs délais.
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 150-465856 (2024-07-31)
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